1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Tarbes - Lourdes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS LAITIERS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LE GHT DES HAUTES-PYRENEES (65)
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le CH de Tarbes - Lourdes Le CH de Bagnères de Bigorre Hôpital le Montaigu Le CH de Lannemezan<br/>
Identifiant de la procédure: 0c347344-c2c6-4038-bd67-75abf405a09b
Identifiant interne: 20250007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Ch de Tarbes - Lourdes / Le Ch de Bagnères de Bigorre / Hôpital le Montaigu / Le Ch de Lannemezan
Ville: Lannemezan
Code postal: 65300
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS LAITIERS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LE GHT DES HAUTES-PYRENEES (65)
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le CH de Tarbes - Lourdes Le CH de Bagnères de Bigorre Hôpital le Montaigu Le CH de Lannemezan<br/>
Identifiant interne: F-PF-1579549
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Ch de Tarbes - Lourdes / Le Ch de Bagnères de Bigorre / Hôpital le Montaigu / Le Ch de Lannemezan
Ville: Lannemezan
Code postal: 65300
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2026
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cf. Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Cf. Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/02/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/02/2025 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 81354C9E-C023-4F6A-7353366F735B47E2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Tarbes - Lourdes
Numéro d’enregistrement: 63863
Adresse postale: Boulevard de Lattre de Tassigny
Ville: Tarbes
Code postal: 65013
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Point de contact: DUBLE Christian
Téléphone: 0562545600
Télécopieur: 0562545597
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 81354CC3-983F-6E72-12571E96B1DA62FC
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 81354CD3-AC91-CCE5-D80E15562076F496
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: aae6eace-db44-4e65-9820-34f8fc67378e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2025 11:17:39 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 2046-2025
Numéro de publication au JO S: 2/2025
Date de publication: 03/01/2025