Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: ville de Pantin
Adresse postale: 84-88 avenue du Général Leclerc
Ville: Pantin Cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93507
Pays: France
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Intitulé
fournitures de pièces détachées pour le parc roulant de la Ville de Pantin
Numéro de référence: 2022148
Code CPV principal
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Type de marché
Fournitures
Description succincte
fournitures de pièces détachées pour le parc roulant de la Ville de Pantin
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 480 000,00 EUR
Intitulé
pièces détachées dites captives pour véhicules Citroën, Opel et Peugeot VL et VU
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites captives pour véhicules Citroën, Opel et Peugeot VL et VU
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites captives pour véhicules RENAULT et dacia vl et VU
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites captives pour véhicules RENAULT et dacia vl et VU
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites captives pour véhicules IVECO
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites captives pour véhicules IVECO
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice EUROVOIRIE
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice EUROVOIRIE
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice BOSCHUNG
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice BOSCHUNG
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice DULEVO
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice DULEVO
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites captives pour le matériel des Espaces Verts
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites captives pour le matériel des Espaces Verts
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
peinture et produits d'entretien atelier carrosserie
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
peinture et produits d'entretien atelier carrosserie
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pneumatiques pour véhicules et engins
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
34411200 Pneus pour motocycles, 34351100 Pneus pour voitures, 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pneumatiques pour véhicules et engins
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
lubrifiants et graisses pour tous les véhicules
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
lubrifiants et graisses pour tous les véhicules
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil)
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil)
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées pour vélos
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées pour vélos
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
pièces détachées pour motos et scooters
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Description des prestations
pièces détachées pour motos et scooters
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2022/S 216-619830 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites captives pour véhicules Citroën, Opel et Peugeot VL et VU
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites captives pour véhicules RENAULT et dacia vl et VU
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: nord Paris Diesel Finauto
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites captives pour véhicules IVECO
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: nord Paris Diesel Finauto
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice EUROVOIRIE
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: easy voirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Ville: Montélimar
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 28 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 28 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice EUROVOIRIE
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: boschung environnement
Adresse postale: 18 rue Gustave Maduit
Ville: Bondoufle
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91070
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 14 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 14 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice DULEVO
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: easy voirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Ville: Montélimar
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 4 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 4 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites captives pour le matériel des Espaces Verts
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: first stop ayme
Adresse postale: 17-19 rue Jean ZAY
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69808
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 28 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 28 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
peinture et produits d'entretien atelier carrosserie
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pneumatiques pour véhicules et engins
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: first stop ayme
Adresse postale: 17-19 rue Jean ZAY
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69808
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
lubrifiants et graisses pour tous les véhicules
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: unil Opal Ile-De-France
Adresse postale: 10-12 boulevard du Général Leclerc
Ville: Les Lilas
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93260
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 4 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 4 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil)
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: jardins Loisirs SAS 77
Adresse postale: 18 rue Victor Baltard
Ville: Claye Souilly
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77410
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 4 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 4 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: isoflex
Adresse postale: 49 rue de la Forgerie
Ville: Verrières-en-Anjou
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49480
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
09/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: brosserie Leclerc Noel
Adresse postale: zone industrielle rue de Poitiers
Ville: Forges-les-Eaux
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées pour vélos
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pièces détachées pour motos et scooters
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Montreui
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Date d’envoi du présent avis
04/04/2023