2023-OJS70-206727-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: métropole du Grand Nancy

Adresse postale: 22 24 viaduc Kennedy

Ville: Nancy Cedex

Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

Code postal: 54035

Pays: France

Courriel: marches@grandnancy.eu

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.xmarches.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Travaux de renouvellement du patrimoine arboré-.-.

II.1.2.

Code CPV principal
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

Il s'agit d'effectuer les travaux de renouvellement du patrimoine arboré de la Métropole du Grand Nancy. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 500 000 euros (T.T.C.) et se compose de trois lots :- lot 1 : Travaux d'abattage et essouchage d'arbres,- lot 2 : Travaux de terrassement et plantation sur le patrimoine arboré,- lot 3 : Travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres.seul le lot no2 comporte une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 6 heures d'insertion par tranche de 10 000 euros (H.T.). Facturés.une visite obligatoire des sites est organisée par le service Propreté Espaces Verts le mercredi 14 septembre 2022, à 9 H pour le lot 2 et à 14 H pour le lot 1 (cf : article 6.2 du Rc). L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 323 264,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

II.2.4.

Description des prestations

travaux d'abattage et essouchage d'arbres

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

II.2.4.

Description des prestations

travaux de terrassement et plantation

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65

Prix - Pondération: 35

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

II.2.4.

Description des prestations

travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65

Prix - Pondération: 35

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 145-411236

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/23035

Lot nº: 1

Intitulé:

travaux d'abattage et essouchage d'arbres

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: holtzinger

Numéro national d'identification: 79291988800018

Adresse postale: 2 impasse de l europe

Ville: Phalsbourg

Code NUTS: FRF33 Moselle

Code postal: 57370

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 299 989,60 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/23036

Lot nº: 2

Intitulé:

travaux de terrassement et plantation

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: albert keip

Numéro national d'identification: 65738048100017

Adresse postale: 15 rue de la gare

Ville: Morhange

Code NUTS: FRF33 Moselle

Code postal: 57340

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 534 249,40 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/23037

Lot nº: 3

Intitulé:

travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: albert keip

Numéro national d'identification: 65738048100017

Adresse postale: 15 rue de la gare

Ville: Morhange

Code NUTS: FRF33 Moselle

Code postal: 57340

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 489 025,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy

Adresse postale: 5, Place de la Carrière

Ville: Nancy Cedex

Code postal: 54036

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr

Téléphone: +33 383174343

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy

Adresse postale: 5, Place de la Carrière

Ville: Nancy Cedex

Code postal: 54036

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr

Téléphone: +33 383174343

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
03/04/2023