2023-OJS10-20773-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Trois Moulins Habitat

Numéro national d'identification: 78615039100088

Adresse postale: 60 Rue des Meuniers

Ville: Rubelles

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code postal: 77950

Pays: France

Courriel: correspondance@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.polylogis.com

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Contrat de Maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation sur patrimoine existant 3 lots en Seine et Marne

Numéro de référence: Trx-2022-14

II.1.2.

Code CPV principal
71200000 Services d'architecture

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Lot 1 Lizy Maladrerie

1 à 8 résidence La Maladrerie

77440 Lizy Sur Ourcq

groupe 0148

48 logements collectifs

lot 2 Meaux Beauval

6. 8 rue Ferdinand Buisson

6.8.10.12 rue Beaumarchais

3 rue Bela Bartok

77100 Meaux

groupe 0069

112 logements collectifs

lot 3 Nangis Paul Langevin

5.7.9.11 place Paul Langevin

30.32.34 avenue Molière

3 place Denis de Chailly

77370 Nangis

groupe 0052

49 logements collectifs

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 393 400,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lizy La Maladrerie

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
71200000 Services d'architecture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

II.2.4.

Description des prestations

1 à 8 résidence La Maladrerie

77440 Lizy Sur Ourcq

groupe 0148

48 logements collectifs

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Mission Opc

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Meaux Beauval

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
71200000 Services d'architecture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

II.2.4.

Description des prestations

6. 8 rue Ferdinand Buisson

6.8.10.12 rue Beaumarchais

3 rue Bela Bartok

77100 Meaux

groupe 0069

112 logements collectifs

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Mission Opc

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Nangis Paul Langevin

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
71200000 Services d'architecture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

II.2.4.

Description des prestations

5.7.9.11 place Paul Langevin

30.32.34 avenue Molière

3 place Denis de Chailly

77370 Nangis

groupe 0052

49 logements collectifs

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Mission Opc

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 202-575425

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

Lizy La Maladrerie

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

Meaux Beauval

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/11/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: UBIQUE

Adresse postale: 33 AV FAIDHERBE

Ville: MONTREUIL

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code postal: 93100

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 246 400,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

Nangis Paul Langevin

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/11/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: FELLETIN*ANTOINE/

Adresse postale: 42 RUE DE FLEURY

Ville: FONTAINEBLEAU

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code postal: 77300

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 147 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun

Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle

Ville: Melun

Code postal: 77008

Pays: France

Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr

Téléphone: +33 160566630

Fax: +33 160566610

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe à l'adresse du Tribunal de Grande Instance ci dessus

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
09/01/2023