2023-OJS70-208390-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: HALPADES

Numéro national d'identification: 32572025800020

Adresse postale: 6 Avenue de Chambéry - CS 72271

Ville: annecy

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Code postal: 74000

Pays: France

Courriel: smartres@halpades.fr

Téléphone: +33 450882626

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.halpades.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_929698.html

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://halpades.e-marchespublics.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM

I.5.

Activité principale
Autre activité: LOGEMENT SOCIAL

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

0015 - réhabilitation thermique du programme immobilier - CHAMP FLEURI à SEYNOD - 74600 ANNECY - 474 logements - Travaux en site occupé

II.1.2.

Code CPV principal
45321000 Travaux d'isolation thermique

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

0015 - réhabilitation thermique du programme immobilier - CHAMP FLEURI à SEYNOD - 74600 ANNECY - 474 logements - Travaux en site occupé

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

maconnerie - vrd

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Lieu principal d'exécution: SEYNOD - 74600 ANNECY

II.2.4.

Description des prestations

maconnerie - vrd

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

serrurerie

Lot nº: 09

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Lieu principal d'exécution: 74600 SEYNOD - ANNECY

II.2.4.

Description des prestations

Travaux de serrurerie : pare-vue sur loggias - volets roulants en fermeture des loggias - gardes corps en combles -

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Couverture - zinguerie - désamiantage

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45262660 Travaux de désamiantage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Lieu principal d'exécution: 74600 SEYNOD - ANNECY

II.2.4.

Description des prestations

Couverture - Zinguerie - Désamiantage

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

peinture extérieure - isolation thermique extérieure

Lot nº: 22

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique, 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Lieu principal d'exécution: 74600 SEYNOD - ANNECY

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'isolation thermique extérieure - peinture extérieure - échafaudages

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

cf RPAO

III.1.2.

Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.2.

Conditions liées au marché

III.2.3.

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/05/2023 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/05/2023 Heure locale: 13:00

Lieu:

Annecy

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON

Adresse postale: 67 RUE SERVIENT

Ville: LYON

Code postal: 69003

Pays: France

Courriel: contact@halpades.fr

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON

Adresse postale: 67 RUE SERVIENT

Ville: LYON

Code postal: 69003

Pays: France

Courriel: contact@halpades.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
03/04/2023