208912-2024 - Résultats
France – Maintenance de logiciels de technologies de l'information – Maintenance et évolutions du logiciel DECADE de gestion des délibérations métropolitaines
OJ S 70/2024 09/04/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Aix Marseille Provence
Adresse électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance et évolutions du logiciel DECADE de gestion des délibérations métropolitaines
Description: Maintenance et évolutions du logiciel DECADE de gestion des délibérations métropolitaines
Identifiant de la procédure: e13fe476-8960-49e4-8516-d2d1a8f6f093
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance et évolutions du logiciel DECADE de gestion des délibérations métropolitaines
Description: Maintenance et évolutions du logiciel DECADE de gestion des délibérations métropolitaines
Identifiant interne: Maintenance et évolutions du logiciel DECADE de gestion des délibérations métropolitaines
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: prix ht
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 350 246,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: DIGITECH
Chef de file du soumissionnaire: DIGITECH
Offre: 
Identifiant de l’offre: 71230222
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Z240170A00
Titre: Maintenance et évolutions du logiciel DECADE de gestion des délibérations métropolitaines
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement: 20005480700017
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Ville: Marseille
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone: 0491999900
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DIGITECH
Numéro d’enregistrement: 38461703100057
Ville: Marseille
Pays: France
Adresse électronique: consultations@digitech.fr
Téléphone: +33495069400
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4cb9acbb-d784-462b-83bd-0c4a8fd3deeb  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2024 11:27:50 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 208912-2024
Numéro de publication au JO S: 70/2024
Date de publication: 09/04/2024