20911-2020 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Saint-Cloud: Travaux de construction
OJ S 11/2020 16/01/2020
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: GHT 92
Adresse postale: 3 place de Silly
Ville: Saint-Cloud
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92210
Pays: France
Point(s) de contact: Matthieu Chipan, responsable des marchés publics
Courriel: m.chipan@ch4v.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marches.maximilien.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux relatifs à la restructuration du service de Soins de suite et de réhabilitation (SSR) situé au niveau 1 du Centre de gérontologie (CGA) Les Abondances
II.1.2.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Travaux relatifs à la restructuration du service de Soins de suite et de réhabilitation (SSR) situé au niveau 1 du Centre de gérontologie (CGA) Les Abondances.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Faux plafonds
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Faux plafonds.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtements de sols souples
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Revêtements de sols souples.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture et revêtements muraux
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Peinture et revêtements muraux.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries intérieures
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries intérieures.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Signalétique
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Signalétique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — désenfumage
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — désenfumage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fluides médicaux
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Fluides médicaux.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité courants forts et faibles
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Électricité courants forts et faibles.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Agencement
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
Agencement.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels et humains mis en œuvre / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie proposée pour l'exécution des travaux en site occupé / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Descriptif des fiches techniques et produits utilisés / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Le montant du contrat est inférieur au seuil de publicité européenne.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194035
Lot nº: 3
Intitulé:
Faux plafonds
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
13/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Société DBRL
Adresse postale: 7 bis rue des Fontenelles
Ville: Équivilly
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78920
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 18 321,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194036
Lot nº: 4
Intitulé:
Revêtements de sols souples
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
13/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SARL SER
Adresse postale: 36 rue François Billoux
Ville: Villejuif
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94800
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 123 415,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194037
Lot nº: 5
Intitulé:
Peinture et revêtements muraux
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
13/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Lacour Entreprise
Adresse postale: 86 rue Royale
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78000
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 59 307,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194038
Lot nº: 6
Intitulé:
Menuiseries intérieures
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
13/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Société nouvelle Normen
Ville: Évreux
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27091
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 116 321,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194039
Lot nº: 7
Intitulé:
Signalétique
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
20/12/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Sinio
Ville: Yvry
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94000
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 3 285,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194040
Lot nº: 8
Intitulé:
Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — désenfumage
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
20/12/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Applitech
Ville: Champigny-sur-Marne
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94500
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 457 827,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194041
Lot nº: 9
Intitulé:
Fluides médicaux
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
20/12/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Air Liquide
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75007
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 29 246,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194042
Lot nº: 10
Intitulé:
Électricité courants forts et faibles
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
20/12/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Eneo Tertiaire IDF
Ville: Saint-Ouen
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 94300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 398 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 194043
Lot nº: 11
Intitulé:
Agencement
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
13/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: L'Art et le Bois
Ville: Pamfou
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77830
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 66 688,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Ville: Cergy-Pontoise
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/01/2020