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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation de séjours au profit des enfants, adolescents présentant une déficience mentale, une déficience physique, des troubles du comportement et fréquentant les institutions et services spécialisés de la Province de Hainaut
Description: Organisation de séjours au profit des enfants, adolescents présentant une déficience mentale, une déficience physique, des troubles du comportement et fréquentant les institutions et services spécialisés de la Province de Hainaut
Identifiant de la procédure: 9df028c4-3f77-4ae5-84f7-25ce41240756
Identifiant interne: PPP0BE-1795/5143/2024/151
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française d’Auvergne – Rhône – Alpes, pour 35 enfants et adolescents (âgés de 8 à 20 ans) présentant une déficience physique, déficience mentale sévère et/ou des lésions cérébrales et 28 accompagnants, du 5 au 15 juillet 2025
Description: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française d’Auvergne – Rhône – Alpes, pour 35 enfants et adolescents (âgés de 8 à 20 ans) présentant une déficience physique, déficience mentale sévère et/ou des lésions cérébrales et 28 accompagnants, du 5 au 15 juillet 2025
Identifiant interne: 2024/151_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue G. De Gaulle 102
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: (Toutes)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2025
Date de fin de durée: 15/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Hébergement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Restauration (vaisselle ergonomique mise à disposition)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Transport
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Activités
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction générale de l'Action sociale (DGAS)
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
Prestataire de services de passation de marché: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 20 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 4 au 14 juillet 2025
Description: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 20 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 4 au 14 juillet 2025
Identifiant interne: 2024/151 2_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue G. De Gaulle 102
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: (Toutes)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/07/2025
Date de fin de durée: 14/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Hébergement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Restauration (vaisselle ergonomique mise à disposition)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Transport
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Activités
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction générale de l'Action sociale (DGAS)
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
Prestataire de services de passation de marché: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 14 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 14 au 24 juillet 2025
Description: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 14 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 14 au 24 juillet 2025
Identifiant interne: 2024/151 3_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue G. De Gaulle 102
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: (Toutes)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/07/2025
Date de fin de durée: 24/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Hébergement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Restauration (vaisselle ergonomique mise à disposition)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Transport
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Activités
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction générale de l'Action sociale (DGAS)
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
Prestataire de services de passation de marché: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 18 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 24 juillet au 03 août 2025
Description: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 18 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 24 juillet au 03 août 2025
Identifiant interne: 2024/151 4_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue G. De Gaulle 102
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: (Toutes)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/07/2025
Date de fin de durée: 03/08/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Hébergement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Restauration (vaisselle ergonomique mise à disposition)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Transport
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Activités
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction générale de l'Action sociale (DGAS)
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
Prestataire de services de passation de marché: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Organisation de séjours de vacances à la côte belge, pour 25 enfants présentant une déficience mentale, une déficience physique, des troubles du comportement, âgés de 4 à 7 ans, et 16 accompagnants du 8 au 17 juillet 2025.
Description: Organisation de séjours de vacances à la côte belge, pour 25 enfants présentant une déficience mentale, une déficience physique, des troubles du comportement, âgés de 4 à 7 ans, et 16 accompagnants du 8 au 17 juillet 2025.
Identifiant interne: 2024/151 5_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue G. De Gaulle 102
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: (Toutes)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/07/2025
Date de fin de durée: 17/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Hébergement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Restauration (vaisselle ergonomique mise à disposition)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Transport
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Activités
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction générale de l'Action sociale (DGAS)
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
Prestataire de services de passation de marché: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 272 754,20 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASBL TERALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ASBL TERALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 50 912,44 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 4485-7617
Titre: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française d’Auvergne – Rhône – Alpes, pour 35 enfants et adolescents (âgés de 8 à 20 ans) présentant une déficience physique, déficience mentale sévère et/ou des lésions cérébrales et 28 accompagnants, du 5 au 15 juillet 2025
Date de conclusion du marché/concession: 20/03/2025
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 50 912,44 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 50 912,44 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASBL TERALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ASBL TERALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 63 401,44 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 4486-7618
Titre: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 20 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 4 au 14 juillet 2025
Date de conclusion du marché/concession: 20/03/2025
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 63 401,44 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 63 401,44 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASBL TERALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ASBL TERALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 63 401,44 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 4487-7619
Titre: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 14 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 14 au 24 juillet 2025
Date de conclusion du marché/concession: 20/03/2025
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 63 401,44 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 63 401,44 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASBL TERALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ASBL TERALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 63 401,44 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 4488-7620
Titre: Organisation de séjours de vacances en France, dans la région française de Provence – Alpes – Côte d’Azur, pour 60 enfants et adolescents (âgés de 8 à 18 ans) présentant une déficience motrice légère, une déficience mentale légère à modérée, des troubles du comportement et 32 accompagnants du 24 juillet au 03 août 2025
Date de conclusion du marché/concession: 20/03/2025
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 63 401,44 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 63 401,44 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASBL TERALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ASBL TERALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 31 637,44 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 4489-7621
Titre: Organisation de séjours de vacances à la côte belge, pour 25 enfants présentant une déficience mentale, une déficience physique, des troubles du comportement, âgés de 4 à 7 ans, et 16 accompagnants du 8 au 17 juillet 2025.
Date de conclusion du marché/concession: 20/03/2025
Organisation qui signe le contrat: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 31 637,44 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 31 637,44 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PROVINCE DU HAINAUT, OFFICE CENTRAL DES ACHATS
Numéro d’enregistrement: be 0207 656 610
Adresse postale: Digue de Cuesmes 31
Ville: Mons
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Point de contact: Sylvain Uystpruyst (Directeur général provincial) et Eric Massin (Président du Collège provincial)
Téléphone: +32 65382428
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Direction générale de l'Action sociale (DGAS)
Numéro d’enregistrement: BE0207.656.610
Adresse postale: Rue de la Bruyère 157
Ville: Marcinelle
Code postal: 6001
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 71447214
Télécopieur: +32 71472744
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Télécopieur: +32 22349900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Code postal: 2000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE 0671.516.647
Ville: Brussels
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ASBL TERALIS
Numéro d’enregistrement: 0408172139
Adresse postale: Place Louis de Gonzague 34
Ville: Monceau-sur-Sambre
Code postal: 6031
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 71500513
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 40d7a2ce-d25c-439a-849c-f0f622e9d81a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/03/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 28/03/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 209515-2025
Numéro de publication au JO S: 64/2025
Date de publication: 01/04/2025