1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: T24_4101 GHS Transport autonome des dispositifs médicaux
Description: GROUPEMENT HOSPITALIER SUD - HOPITAL LYON SUD DEVELOPPEMENT, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION INTEGREE DE TRANSPORT AUTONOME DES DISPOSITIFS MEDICAUX NECESSAIRES A L'ACTIVITE DES BLOCS OPERATOIRES DANS LE CADRE DU PROJET BAUREALS OPERATION N° T24_4101
Identifiant de la procédure: 8b027cc6-081b-48b9-8038-aa06dec46228
Identifiant interne: lot unique
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature complémentaire (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir RC
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: T24_4101 GHS Transport autonome des dispositifs médicaux
Description: GROUPEMENT HOSPITALIER SUD - HOPITAL LYON SUD DEVELOPPEMENT, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION INTEGREE DE TRANSPORT AUTONOME DES DISPOSITIFS MEDICAUX NECESSAIRES A L'ACTIVITE DES BLOCS OPERATOIRES DANS LE CADRE DU PROJET BAUREALS OPERATION N° T24_4101
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature complémentaire (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 916 666,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 916 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période ferme démarrant à compter du 01/06/2024, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31/05/2028. Le marché intègre trois marchés subséquents : - Le 1er marché subséquent concerne la phase développement & études détaillées. - Le 2e marché subséquent concerne la phase fabrication, installation et mise en service de la flotte de robots. - Le 3e marché subséquent qui interviendra après la réception des installations concerne le contrat de maintenance pour une durée de 5 ans, renouvelable une fois 5 ans.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie projet, moyens mis en oeuvre et planning global = pondération à 20 % Adéquation au besoin logistique et performances = pondération à 20 % Niveau et qualité des prestations associées sur la durée du contrat = pondération à 20 %
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global de la solution sur la durée du contrat = pondération à 40 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/05/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Travaux Energie Prestations Techniques
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Identifiant/version de l’avis: b26e32d6-18ba-4b82-b8f9-790a3d2f9d08 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2024 10:49:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 209829-2024
Numéro de publication au JO S: 71/2024
Date de publication: 10/04/2024