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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: La Régie Eau Publique du Grand Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NETTOYAGE, CURAGE, ASPIRATION TOUTES EAUX LAVAGE REGLEMENTAIRE DES CUVES DES RESERVOIRS DE LA REGIE D'EAU POTABLE DU GRAND LYON
Description: Objet du marche Lot 1: La réalisation de travaux de curage et ou nettoyage des caniveaux, galeries, chambres… Lot 2: Le nettoyage de l'usine de la pape Le lavage des réservoirs d'eau potable de la métropole de Lyon en fonction de l'état d'avancement du lavage réalisé en interne
Identifiant de la procédure: 91cdc3b2-6531-4486-8fce-103aab7e0053
Identifiant interne: S-PF-1308914
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Nomenclature complémentaire (cpv): 98390000 Autres services
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La réalisation de travaux de curage et ou nettoyage des caniveaux, galeries, chambres…
Description: La réalisation de travaux de curage et ou nettoyage des caniveaux, galeries, chambres…
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Nomenclature complémentaire (cpv): 98390000 Autres services, 98390000 Autres services
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de deux ans chacune. L'entité adjudicatrice pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché par recommandé avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. : Ci-dessus le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Le nettoyage de l'usine de la pape ? Le lavage des réservoirs d'eau potable de la métropole de Lyon en fonction de l'état d'avancement du lavage réalisé en interne
Description: Le nettoyage de l'usine de la pape Le lavage des réservoirs d'eau potable de la métropole de Lyon en fonction de l'état d'avancement du lavage réalisé en interne
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Nomenclature complémentaire (cpv): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs, 98390000 Autres services
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de deux ans chacune. L'entité adjudicatrice pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché par recommandé avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. : Ci-dessus le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 340 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RAY ASSAINISSEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: RAY ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023171
Titre: La réalisation de travaux de curage et ou nettoyage des caniveaux, galeries, chambres…
Date de conclusion du marché/concession: 15/11/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARP CENTRE EST
Offre:
Identifiant de l’offre: SARP CENTRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023270
Titre: Le nettoyage de l'usine de la pape ? Le lavage des réservoirs d'eau potable de la métropole de Lyon en fonction de l'état d'avancement du lavage réalisé en interne
Date de conclusion du marché/concession: 15/11/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: La Régie Eau Publique du Grand Lyon
Numéro d’enregistrement: 91386633100014
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France
Point de contact: DROZD CHRISTOPHE
Téléphone: 0777831666
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1371766
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RAY ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 Rte De Jameyzieu
Ville: Charvieu Chavagneux
Code postal: 38230
Pays: France
Téléphone: 04 78 32 12 88
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARP CENTRE EST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 105 Av Du 8 Mai 1945
Ville: Rillieux La Pape
Code postal: 69140
Pays: France
Téléphone: 0478222006
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8229e0d4-4f23-4b07-b0a8-fa2d1455d50a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2024 10:11:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 210271-2024
Numéro de publication au JO S: 71/2024
Date de publication: 10/04/2024