1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PAINS FRAIS ET VIENNOISERIES POUR LE GROUPEMENT DES COMMANDES HÔTELIÈRES
Description: Accord cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de pains frais et viennoiseries pour le groupement des commandes hôtelières (GCH) Le montant estimatif indiqué dans la section "valeur estimée" du présent formulaire est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum de l'accord cadre s'élève à 2 400 000 euros HT sur la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 48b3e900-8f9b-475f-9617-0a761a71decd
Identifiant interne: 2024-0031
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15811300 Croissants
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale est de 2 400 0000.00 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE DE PAINS FRAIS ET VIENNOISERIES POUR LE GROUPEMENT DES COMMANDES HÔTELIÈRES
Description: Accord cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de pains frais et viennoiseries pour le groupement des commandes hôtelières (GCH) Le montant estimatif indiqué dans la section "valeur estimée" du présent formulaire est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum de l'accord cadre s'élève à 2 400 000 euros HT sur la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne: F-PF-1407884
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15811300 Croissants
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (article 4.2 du Ccp)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 884 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AU GERMIER LEVAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: AU GERMIER LEVAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 221 125,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 240419
Titre: Fourniture De Pains Frais Et Viennoiseries Pour Le Groupement Des Commandes Hôtelières
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille
Code postal: 13295
Pays: France
Point de contact: CREMIEUX François
Téléphone: 0491382016
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 780330
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 780329
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AU GERMIER LEVAIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 11 Rue De L Horloge
Ville: Cabannes
Code postal: 13440
Pays: France
Téléphone: 0950891612
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: 9252fe38-747f-4f64-a4d9-3eebf8c85d7d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2024 10:11:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 210312-2024
Numéro de publication au JO S: 71/2024
Date de publication: 10/04/2024