1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION, ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATERIELS ET LOGICIELS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: LOCATION, ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATERIELS ET LOGICIELS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant de la procédure: 4d5e352d-1fc4-479d-9e89-0affd5f09f95
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30236000 Matériel informatique divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir règlement de consultation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Fraude:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE MATERIELS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: FOURNITURE DE MATERIELS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne: 24DTN04 - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30236000 Matériel informatique divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/10/2024
Durée: 5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
Description du critère de sélection: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Département de la Vienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de la Vienne
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Département de la Vienne
Organisation qui traite les offres: Département de la Vienne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PRESSES NUMERIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: FOURNITURE DE PRESSES NUMERIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne: 24DTN04 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30236000 Matériel informatique divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 30236000 Matériel informatique divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Poitiers
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
Description du critère de sélection: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Département de la Vienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de la Vienne
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Département de la Vienne
Organisation qui traite les offres: Département de la Vienne
8. Organisations
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Département de la Vienne
Numéro d’enregistrement: 22860001100016
Adresse postale: Place Aristide Briand
Ville: Poitiers
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549558701
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 48fa97da-213d-4a58-b637-ad39478ee000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2024 18:27:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 211309-2024
Numéro de publication au JO S: 71/2024
Date de publication: 10/04/2024