Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: troyes aube habitat
Numéro national d'identification: 34149806100017
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Point(s) de contact: Service des Marchés
Téléphone: +33 325711717
Adresse(s) internet:
Nom et adressesNom officiel: société immobilière et d'aménagement du barsuraubois et de l'aube
Numéro national d'identification: 60288033800044
Adresse postale: 7 rue Jean-Louis Delaporte
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Point(s) de contact: service des marchés
Téléphone: +33 325711717
Adresse(s) internet:
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: bailleur social
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Intitulé
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Numéro de référence: 2022-01-0135
Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Description succincte
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 264 184,88 EUR
Intitulé
secteur 1 / Agence Bar Sur Seine
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 1 / Agence Troyes Marots
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 1 / Agence Romilly sur seine
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 2 / Agence Romilly sur seine
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 2 / Agence Troyes Marots
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 1 / Agence Troyes Chantereigne
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 1 / Agence Troyes Chartreux
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 3 / Agence Romilly Sur Seine
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 2 / Agence Troyes Chantereigne
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 3 / Agence Troyes Marots
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 2 / Agence Troyes Chartreux
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 3 / Agence Troyes Chartreux
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 1 / Agence Troyes Centre
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 2 / Agence Troyes Centre
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 3 / Agences Bar Sur Seine, Bar Sur Aube et Troyes Chantereigne
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
secteur 2 / Agence de Bar sur seine
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Description des prestations
entretien des espaces verts et abords de divers sites de Troyes Aube Habitat et de la Siaba
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2022/S 213-611482 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 1 / Agence de Bar sur Seine : lot réservé
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: esat de menois (apei de l'aube)
Ville: Rouilly-Saint-Loup
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 227 900,76 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 1 / Agence de Troyes Les Martos : lot réservé
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: esat de menois (apei de l'aube)
Ville: Rouilly-Saint-Loup
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 145 588,24 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 1 / Agence de Romilly sur Seine : lot réservé
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: apth esat
Ville: Nogent-sur-Seine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: apth ea
Ville: Nogent-sur-Seine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 172 702,72 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 2 / Agence de Romilly sur Seine : lot réservé
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: chlorophylle
Ville: Romilly-sur-Seine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 133 257,32 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 2 / Agence de Troyes Les Marots : lot réservé
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: regies services
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 249 968,92 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 1 / Agence de Troyes Chantereigne : lot réservé
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: regies services
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 229 652,84 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 1 / Agence de Troyes Chantereigne : lot réservé
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: regies services
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 32 873,52 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 3 / Agence de Romilly sur Seine
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: id verde
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 183 570,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 2 / Agence de Troyes Chantereigne
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ag net proprete multiservices
Ville: Sainte Savine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 71 840,80 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 3 / Agence de Troyes Les Martos
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: aube espaces verts
Ville: Torvilliers
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 81 886,40 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 2 / Agence de Troyes Chartreux
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: aube espaces verts
Ville: Torvilliers
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 138 452,20 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 3 / Agence de Troyes Chartreux
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ag net proprete multiservices
Ville: Sainte Savine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 148 230,64 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 1 / Agence de Troyes Centre
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ag net proprete multiservices
Ville: Sainte Savine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 72 665,32 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 2 / Agence de Troyes Centre
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: terideal - tARVEL
Ville: Genas
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 69740
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 110 190,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 3 / Agences Bar sur Seine, Bar sur Aube et Troyes Chantereigne
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: id verde
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 195 594,80 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
secteur 2 / Agence de Bar sur Seine
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: id verde
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 69 810,40 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ;
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
- recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).
Date d’envoi du présent avis
04/04/2023