2017-OJS106-211769-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Angoulême

Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville — CS 42216

Ville: Angoulême Cedex

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16022

Pays: France

Point(s) de contact: Service commun de la commande publique

Courriel: marche-public@grandangouleme.fr

Téléphone: +33 545386984

Fax: +33 545386085

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.angouleme.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Entretien et aménagement des bâtiments de la Ville d'Angoulême et du CCAS (16 lots).

Numéro de référence: VA-16-142-157

II.1.2.

Code CPV principal
45113000 Travaux de chantier

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux, ne relevant pas d'intérêt architectural, et concernant l'entretien et l'aménagement des bâtiments de la Ville d'Angoulême et du CCAS (16 lots). Ces prestations seront réalisées sur la base d'un accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs (multi-attributaire) sous forme mixte: — il est exécuté par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires, pour les travaux d'un montant inférieur à 50 000 EUR HT; — il est exécuté par marchés subséquents, après remise en concurrence des titulaires à la survenance du besoin, pour les travaux d'un montant égal ou supérieur à 50 000 EUR (HT). Les prix du marché sont définitifs et révisables.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 4 964 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Terrassement, gros-oeuvre, béton armé

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de terrassement, de gros-oeuvre et de béton armé.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Charpente bois, menuiseries intérieures, aménagement

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de charpente bois, de menuiseries intérieures et d'aménagement.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiseries extérieures

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de menuiseries extérieures.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plaquisterie, plafonds suspendus, isolation

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de plaquisterie, de plafonds suspendus et d'isolation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plomberie, sanitaires

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de plomberie et de sanitaires.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Chauffage, climatisation, ventilation

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de chauffage, de climatisation et de ventilation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Couverture, zinguerie

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de couverture et de zinguerie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plâtrerie, carrelage

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de plâtrerie et de carrelage.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Electricité, chauffage électrique

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux d'électricité et de chauffage électrique.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Peinture, revêtements muraux et sol

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de peinture, de revêtements muraux et de sol.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Vitrerie

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de vitrerie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Clôtures

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34928200 Clôtures

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de clôtures.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie, métallerie, charpente métallique

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de serrurerie, de métallerie et de charpente métallique.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Etanchéité, bacs acier

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux d'étanchéité et de bacs acier.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Monuments historiques

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux sur les monuments historiques.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Stores, volets roulants

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR531 Charente

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot concerne les travaux de stores et de volets roulants.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels (CV chefs de chantier, contrôleurs, conducteurs, etc. et nombre) affectés spécifiquement au marché accord-cadre / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures d'insertion dans l'entreprise (apprentissage, PLIE... etc) / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Note méthodologique indiquant les mesures de sécurité sur les chantiers (process, équipements de protection... etc) / Pondération: 10

Coût - Nom: Montant du DQE / Pondération: 40

Coût - Nom: Coût horaire de main d'oeuvre / Pondération: 10

Coût - Nom: Coefficient d'entreprise / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 001-000110

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-142 CCAS 16-38

Lot nº: 1

Intitulé:

Terrassement — gros oeuvre — béton armé

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
02/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: leonard batiment

Adresse postale: 60 rue du Capitaine Favre

Ville: Angouleme Cedex

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16004

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 110 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 110 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-142 CCAS 16-38

Lot nº: 1

Intitulé:

Terrassement — gros oeuvre — béton armé

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/04/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: domus ars

Adresse postale: 100 rue Jean Jaurès

Ville: Magnac-sur-Touvre

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16600

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 110 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 110 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-143 CCAS 16-39

Lot nº: 2

Intitulé:

Charpente bois — menuiseries intérieures — aménagement

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/04/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nebout &Amp; VALENTIN

Adresse postale: avenue de l'europe

Ville: Barbezieux

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16300

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-144 CCAS 16-40

Lot nº: 3

Intitulé:

Menuiseries extérieures

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/04/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nebout &Amp; VALENTIN

Adresse postale: avenue de l'europe

Ville: Barbezieux

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16300

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-145 CCAS 16-41

Lot nº: 4

Intitulé:

Plaquisterie, plafonds suspendus, isolation

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/04/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: plat carr peint

Adresse postale: 6 impasse d'angoulême

Ville: Maine-de-Boixe

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16230

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-145 CCAS 16-41

Lot nº: 4

Intitulé:

Plaquisterie, plafonds suspendus, isolation

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/04/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl almeida

Adresse postale: 2 bis route de Lugeat

Ville: Fleac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16730

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-146 CCAS 16-42

Lot nº: 5

Intitulé:

Plomberie, sanitaires

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/04/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eiffage energie thermie atlantique

Adresse postale: zi des Agriers — 73 rue du Port Thureau

Ville: Angouleme

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-146 CCAS 16-42

Lot nº: 5

Intitulé:

Plomberie, sanitaires

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/04/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bernard genie climatique

Adresse postale: 9 rue de l'epargne

Ville: L'Isle D'Espagnac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16340

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-146 CCAS 16-42

Lot nº: 5

Intitulé:

Plomberie, sanitaires

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/04/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: herve thermique

Adresse postale: 29 route de Bellevue

Ville: Saint-Yrieix-sur-Charente

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16710

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-147 CCAS 16-43

Lot nº: 6

Intitulé:

Chauffage, climatisation, ventilation

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
22/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eiffage energie thermie atlantique

Adresse postale: zi des Agriers — 73 rue du Port Thureau

Ville: Angouleme

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-147 CCAS 16-43

Lot nº: 6

Intitulé:

Chauffage, climatisation, ventilation

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
22/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bernard genie climatique

Adresse postale: 9 rue de l'epargne

Ville: L'Isle D'Espagnac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16340

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-147 CCAS 16-43

Lot nº: 6

Intitulé:

Chauffage, climatisation, ventilation

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
22/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: herve thermique

Adresse postale: 29 route de Bellevue

Ville: Saint-Yrieix-sur-Charente

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16710

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-148 CCAS 16-44

Lot nº: 7

Intitulé:

Couverture, zinguerie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mj couvertures

Adresse postale: les Grands Bois

Ville: Mosnac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16120

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 107 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 107 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-149 CCAS 16-45

Lot nº: 8

Intitulé:

Plâtrerie, carrelage

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: plat carr peint

Adresse postale: 6 impasse d'angoulême

Ville: Maine-de-Boixe

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16230

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 77 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 77 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-149 CCAS 16-45

Lot nº: 8

Intitulé:

Plâtrerie, carrelage

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl almeida

Adresse postale: 2 bis route de Lugeat

Ville: Fleac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16730

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 77 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 77 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-150 CCAS 16-46

Lot nº: 9

Intitulé:

Electricité, chauffage électrique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eiffage energie poitou-charentes

Adresse postale: zi des Agriers — 73 rue du Port Thureau

Ville: Angouleme

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 85 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 85 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-150 CCAS 16-46

Lot nº: 9

Intitulé:

Electricité, chauffage électrique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: santerne

Adresse postale: 25 rue de l'europe — zE les Voûtes

Ville: Fleac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16730

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 85 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 85 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-150 CCAS 16-46

Lot nº: 9

Intitulé:

Electricité, chauffage électrique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: spie ouest-centre

Adresse postale: 18 rue Robert Doisneau — zE Ma Campagne

Ville: Angouleme

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 85 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 85 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-151 CCAS 16-47

Lot nº: 10

Intitulé:

Peinture, revêtements muraux et sol

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-152 CCAS 16-48

Lot nº: 11

Intitulé:

Vitrerie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: france menuisiers

Adresse postale: 68 rue de Québec

Ville: La Rochelle

Code NUTS: FR532 Charente-Maritime

Code postal: 17000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-152 CCAS 16-48

Lot nº: 11

Intitulé:

Vitrerie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fraisse miroitier

Adresse postale: 40 boulevard Denfert Rochereau

Ville: Angouleme

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-153 CCAS 16-49

Lot nº: 12

Intitulé:

Clôtures

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-154 CCAS 16-50

Lot nº: 13

Intitulé:

Serrurerie, métallerie, charpente métallique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chavaroche

Adresse postale: 117 rue du Coteau

Ville: Aunac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16460

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 90 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-154 CCAS 16-50

Lot nº: 13

Intitulé:

Serrurerie, métallerie, charpente métallique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl smm

Adresse postale: 16 rue Robert Doisneau — zE Ma Campagne

Ville: Angouleme

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 90 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-155 CCAS 16-51

Lot nº: 14

Intitulé:

Etanchéité, bacs acier

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: etancheite du sud-ouest

Adresse postale: ze La Braconne — 111 route du Bois Grollet

Ville: Mornac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16600

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 95 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 95 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A 16-155 CCAS 16-51

Lot nº: 14

Intitulé:

Etanchéité, bacs acier

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dme

Adresse postale: ze Les Fougerouses 2

Ville: Balzac

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16430

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 95 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 95 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-157 CCAS 16-53

Lot nº: 14

Intitulé:

Etanchéité, bacs acier

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: smac

Adresse postale: za des Montagnes — 239 impasse de la Volute

Ville: Champniers

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16430

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 95 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 95 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-156 CCAS 16-52

Lot nº: 15

Intitulé:

Monuments historiques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: domus ars

Adresse postale: 100 rue Jean Jaurès

Ville: Magnac-sur-Touvre

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16600

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-156 CCAS 16-52

Lot nº: 15

Intitulé:

Monuments historiques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: les compagnons de saint jacques

Adresse postale: route de Chalais

Ville: Barbezieux-Saint-Hilaire

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16300

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-156 CCAS 16-52

Lot nº: 15

Intitulé:

Monuments historiques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dagand atlantique

Adresse postale: 3 route de la Petite Tourette

Ville: La Couronne

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16400

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VA 16-157 CCAS 16-53

Lot nº: 16

Intitulé:

Stores, volets roulants

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/05/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sajema vent D'Est

Adresse postale: 19 rue de Montmoreau

Ville: Angouleme

Code NUTS: FR531 Charente

Code postal: 16000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 97 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 97 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

Les documents constitutifs du marché sont consultables à l'adresse de la Ville d'Angoulême / service commun de la commande publique, sous réserve du respect de la propriété industrielle et commerciale.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers

Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541

Ville: Poitiers Cedex

Code postal: 86020

Pays: France

Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: +33 549607919

Fax: +33 549606809

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication.

La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. no 358994; article L.521-1 du code de justice administrative).

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
01/06/2017