212521-2023 - RésultatsFrance-Riom: Mobilier
OJ S 70/2023 07/04/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de riom
Numéro national d'identification: 21630300800017
Adresse postale: 23 rue de l'hotel de ville
Ville: Riom
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63200
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-riom.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
equipement du groupe scolaire Jean Rostand : mobilier scolaire, mobilier et agencement bibliothèques et centre de document, mobilier de bureau et équipement de cuisine
Numéro de référence: 202307
II.1.2.
Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 67 753,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mobilier scolaire, périscolaire et de restauration
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: groupe scolaire Jean Rostand, rue des Boules 63200 Riom
II.2.4.
Description des prestations
mobilier scolaire, périscolaire et de restauration
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mobilier et agencement bibliothèques et centres de documentation
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: groupe scolaire Jean Rostand, rue des Boules 63200 Riom
II.2.4.
Description des prestations
mobilier et agencement bibliothèques et centres de documentation
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mobilier de bureau
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: groupe scolaire Jean Rostand, rue des Boules 63200 Riom
II.2.4.
Description des prestations
mobilier de bureau
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
equipement de cuisine (fourniture et pose)
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: groupe scolaire Jean Rostand, rue des Boules 63200 Riom
II.2.4.
Description des prestations
equipement de cuisine (fourniture et pose)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 238-687973
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230701
Lot nº: 01
Intitulé:
mobilier scolaire, périscolaire et de restauration
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lafa Collectivites
Adresse postale: 40 Av Georges Pompidou
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 696,83 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230702
Lot nº: 02
Intitulé:
mobilier et agencement bibliothèques et centres de documentation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lafa Collectivites
Adresse postale: 40 Av Georges Pompidou
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 12 901,99 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230703
Lot nº: 03
Intitulé:
mobilier de bureau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: happy Monday
Adresse postale: zone Artisanale De La Gare
Ville: Saint-Agreve
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07320
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 21 496,06 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:
equipement de cuisine (fourniture et pose)
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/04/2023