2019-OJS89-213018-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Toulouse

Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31000

Pays: France

Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr

Téléphone: +33 581917341

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.toulouse.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Nº 18v026ao — PR/ZA — acquisition de chaises et tables logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse Années 2019 à 2022

Numéro de référence: 18V026AO

II.1.2.

Code CPV principal
39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Nº 18v026ao — PR/ZA — acquisition de chaises et tables logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse années 2019 à 2022. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Cet accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 79 208,55 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Acquisition de chaises logotisées.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Relation client / Pondération: 10

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39121000 Bureaux et tables

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Acquisition de tables logotisées.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Relation client / Pondération: 10

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 027-059524

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19V106

Lot nº: 1

Intitulé:

Acquisition de chaises logotisées

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/04/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Simire SA

Adresse postale: 862 rue des Crais, BP 12043

Ville: Macon Cedex 9

Code NUTS: FRC23 Haute-Saône

Code postal: 71020

Pays: France

Adresse internet: https://www.simire.com/fr/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 56 228,55 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18V107

Lot nº: 2

Intitulé:

Acquisition de tables logotisées

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/04/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Doublet

Adresse postale: 67 rue de Lille, BP 27

Ville: Avelin

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59710

Pays: France

Adresse internet: https://fr.doublet.com/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 22 980,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Adresse postale: 68 rue Raymond IV

Ville: Toulouse

Code postal: 31000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: +33 562735757

Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Toulouse Métropole — direction de la commande publique

Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821

Ville: Toulouse Cedex 5

Code postal: 31505

Pays: France

Courriel: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
06/05/2019