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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS-Délégation Centre-Est
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'une machine d'impression par photopolymérisation à 2 photons
Description: Dans le cadre du projet ciblé ARTEMIS (PEPR DIADEM), le Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne (LICB) a pour projet de compléter la plateforme TITAN en équipement de fabrication additive pour construire des structures multi-matériaux à des échelles micro et macro. A ce titre, le LICB a besoin de se doter d'une machine d'impression par photopolymérisation à 2 photons.
Identifiant de la procédure: f608f00a-d929-4a53-9544-a09d148dede4
Identifiant interne: 23.06.31
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Campus de Sevenans
Ville: Belfort
Code postal: 90010
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'une machine d'impression par photopolymérisation à 2 photons
Description: Dans le cadre du projet ciblé ARTEMIS (PEPR DIADEM), le Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne (LICB) a pour projet de compléter la plateforme TITAN en équipement de fabrication additive pour construire des structures multi-matériaux à des échelles micro et macro. A ce titre, le LICB a besoin de se doter d'une machine d'impression par photopolymérisation à 2 photons.
Identifiant interne: 23.06.031
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Campus de Sevenans
Ville: Belfort
Code postal: 90010
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sans objet
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: CNRS-Délégation Centre-Est
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 188 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marché de services attribué sur la base d’un droit exclusif
Autre justification: Le laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne (LICB) est acteur du programme PEPR DIADEM. Ce projet vient compléter la plateforme TITAN en équipement de fabrication additive pour construire des structures multi-matériaux à des échelles micro et macro. A l’issue de la phase de sourcing effectuée par le LICB, l’analyse de la concurrence a permis de démontrer qu'un seul opérateur économique était en capacité de répondre à leur besoin, à savoir proposer un système de micro-fabrication 3D capables d'imprimer, dans un large éventail de matériaux, avec une résolution optimal. En outre, les différentes technologies utilisées pour construire et développer cet équipement ont fait l'objet de plusieurs dépôts de brevet par le constructeur, faisant de cet équipement, un produit unique sur le marché. Compte tenu des raisons dressées ci-dessus, le présent marché est passé selon une procédure sans publicité, ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R.21223 3° du Code de la commande publique justifié par l'existence de droits d'exclusivité détenu par l'opérateur économique.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Microlight3D
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de Microlight3D
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 188 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Offre de Microlight3D - Acquisition d'une machine d'impression par photopolymérisation à 2 photons
Titre: Acquisition d'une machine d'impression par photopolymérisation à 2 photons
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2024
Organisation qui signe le contrat: CNRS-Délégation Centre-Est
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS-Délégation Centre-Est
Numéro d’enregistrement: 180089013
Adresse postale: 17, rue Notre Dame des Pauvres BP10075
Ville: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54519
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 83856077
Télécopieur: +33 83324592
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5, Place Carrière - C.O. n°20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Télécopieur: +33 383174350
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Microlight3D
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 82442375000028
Adresse postale: 5, avenue du Grand Sablon
Ville: La Tronche
Code postal: 38700
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 54 95 16
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 424e65e9-db63-478d-84cf-9a004dbed002 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2024 13:50:19 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 216019-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024