21749-2023 - Mise en concurrenceFrance-Paris: Gaz médicaux
OJ S 10/2023 13/01/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: gip resah
Numéro national d'identification: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75007
Pays: France
Courriel: Fluides-medicaux@resah.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.resah.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODI5NzQ5
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODI5NzQ5
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=829749&orgAcronyme=a0z
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de fluides medicaux et prestations associees en etablissements de sante ou medico-sociaux en hauts de france
Numéro de référence: 2023-007-000-000
II.1.2.
Code CPV principal
24111500 Gaz médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation porte sur la conclusion d?accords-cadres ayant pour objet la fourniture de fluides médicaux et des prestations associées. La description technique des fournitures et prestations est détaillée dans la partie technique du CCTP
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 11 500 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'oxygène médical conditionnés et gaz à usage médical à base de protoxyde d'azote ? Zone 1
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux, 24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
II.2.4.
Description des prestations
lot 1 : Fourniture d'oxygène médical conditionnés et gaz à usage médical à base de protoxyde d'azote Zone 1
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/12/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
pseo 1 : La prestation de télévisualisationpsef 1 : Bouteille de protoxyde d'azote en B15
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'oxygène médical conditionnés et gaz à usage médical à base de protoxyde d'azote - zone 2
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
II.2.4.
Description des prestations
lot 2 : Fourniture d'oxygène médical conditionnés et gaz à usage médical à base de protoxyde d'azote - zone 2
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2023 Fin: 30/11/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'oxygène médical conditionnés et gaz à usage médical à base de protoxyde d'azote - zone 3
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4.
Description des prestations
lot 3 : Fourniture d'oxygène médical conditionnés et gaz à usage médical à base de protoxyde d'azote - zone 3
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
pseo 1 : La prestation de télévisualisation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical, protoxyde d'azote et monoxyde d'azote - zones 1, 2 et 3
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4.
Description des prestations
lot 4 : Fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors oxygène médical, protoxyde d'azote et monoxyde d'azote - zones 1, 2 et 3
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
psef 2 : Source d'attente et de secours pour la centrale d'air médical du CH Pont Sainte?Maxence
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors monoxyde d'azote - zones 4 et 5
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23 Somme
II.2.4.
Description des prestations
lot 5 : Fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors monoxyde d'azote - zones 4 et 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/07/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - zone 6
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
lot 6 : Fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - zone 6
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/10/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote compatible dispositif propriété établissement ? Zone 2 à 5
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4.
Description des prestations
lot 7 : Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote compatible dispositif propriété établissement Zone 2 à 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2023 Fin: 31/10/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
psef 3 : Dispositif de mise en oeuvre du NO manuel
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 8 : Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote moyenne ou haute concentration - zone 2 à 5
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
II.2.4.
Description des prestations
lot 8 : Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote moyenne ou haute concentration - zone 2 à 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
psef 3 : Dispositif de mise en oeuvre du NO manuel
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d?azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zones 1 ; 2 et 3
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
II.2.4.
Description des prestations
lot 9 : Fourniture d?azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zones 1 ; 2 et 3
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d?azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zones 4 et 5
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
II.2.4.
Description des prestations
lot 10 : Fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - zones 4 et 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/07/2023 Fin: 30/11/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 1
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
II.2.4.
Description des prestations
lot 11 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 1
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/12/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 2
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
II.2.4.
Description des prestations
lot 12 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 2
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2023 Fin: 30/11/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 3
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
II.2.4.
Description des prestations
lot 13 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 3
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2023 Fin: 31/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
pseo 1 : La prestation de télévisualisation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 14 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 4
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4.
Description des prestations
lot 14 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 4
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/07/2023 Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 15 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 5
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4.
Description des prestations
lot 15 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - zone 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/09/2023 Fin: 14/12/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zones 1 et 2
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
II.2.4.
Description des prestations
lot 16 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zones 1 et 2
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2023 Fin: 31/12/2031
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zones 3 et 5
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4.
Description des prestations
lot 17 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zones 3 et 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2023 Fin: 31/12/2031
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
pseo 1 : La prestation de télévisualisation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zone 4
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4.
Description des prestations
lot 18 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - zone 4
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/09/2023 Fin: 30/11/2031
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
liste et description succincte des conditions : Renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise :-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Les pouvoirs de lapersonne habilitée à engager la société. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des casmentionnés aux articles L.2341-1 etl2341-5 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articlesl5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; une lettre de candidature établie à partir du formulairedc1, dûment renseigné et signé par le candidat ;
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
liste et description succincte des critères de sélection : La déclaration du candidat établie à partir du formulaire Dc2, dûment renseigné par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuelsglobal du candidatune liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similairesdes certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ; dans ce cas, est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.pour les dispositifs médicaux :L'Attestation CE de conformité indiquant la classe retenue et le nom de l'organisme notificateurune attestation sur l'honneur certifiant : -Que le candidat dispose du statut d'établissement pharmaceutique ou attestation en vue de l'obtenir (délivrée par l'agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé), pour la fourniture des médicaments et/ou preuve de qualification pour les dispositifs médicaux-de la validité des autorisations de mise sur le marché (Amm) et des agréments aux collectivités en listant les médicaments dans cette situation avec leurs dates de validités associées ;-De la validité du marquage CE et la conformité nf en iso 13485 (ou équivalent) en listant les dispositifs médicaux dans cette situation avec leurs dates de validités associées ; -Disposer d'un processus d'assurance qualité (ISO 9001 : 2015, ou son équivalent, ou tout descriptif assurant des protocoles de qualités équivalentes, ou norme ISO 9001 en cours d'application au sein de l'entreprise du Candidat) ;Pour tous les gaz conditionnés : Les fiches techniques des produits renseignant sur les gaz (notamment fiche de données de sécurité), sur la bouteille (poids de la bouteille pleine, système de protection des bouteilles pleines avant ouverture, système de fixation, tel que accroche au lit..., manomètre et débit litre, le cas échéant ;le type de raccord de sortie et toute autre information technique utile

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/02/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/02/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3.
Informations complémentaires
la numérotation indiquer le numéro de lot pour chacun des lots attribués sur le modèle : 2023-007-nlot-000;les montants maximum par lots sont indiques dans les pièces de marché (RC et Ccap).Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur. Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans : La longue durée de l'accord-cadreest justifiée, d'une part, par les investissements lourds tant en matériel qu'en déploiement de moyens de productionet de logistiques appropriés que demande l'exécution des prestations, et d'autre part, en raison des dates de débutd'exécution différentes pour les Bénéficiaires au sein de ces lots.les fournitures à livrer et les prestations associées à leurs exécutions sont détaillées dans les documents de laconsultation 2023-007, notamment dans le document intitulé CCTP 2023-007(cahier des clauses techniques etparticulières ) et ses annexes .Les quantités des prestations sont indiquées dans les documents de consultation, les établissements à servirégalement. Notamment dans le cahier des lots et les fiches signalétiques. Les prestations supplémentairesfacultatives sont décrites dans le dossier de consultation.Une audition est prévue. Les modalités de son déroulement et son objet sont expliqués dans le règlement de consultation
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Parfis
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/01/2023