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218803-2023 - RésultatsFrance-Le Chesnay-Rocquencourt: Services ambulanciers
OJ S 72/2023 12/04/2023
Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier de Versailles
Nom officiel: centre Hospitalier de Versailles
Adresse postale: 177 rue de versailles
Ville: Le Chesnay Rocquencourt
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78150
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule commande publique
Courriel: Scellulemarches@ch-versailles.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-versailles.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
prestations de services de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT Yvelines Sud
Numéro de référence: 2022MB01
II.1.2.
Code CPV principal
85143000 Services ambulanciers
85143000 Services ambulanciers
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
le présent accord-cadre porte sur des prestations de services de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT Yvelines Sud
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 12 000 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
hôpital le Vésinet
II.2.4.
Description des prestations
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
hôpital le Vésinet
II.2.4.
Description des prestations
transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot multi-attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85140000 Services de santé divers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85140000 Services de santé divers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
hôpital de Rambouillet
II.2.4.
Description des prestations
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot Mono-Attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
transports assis professionnalisés ou VSL taxis conventionnés
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
hôpital de Rambouillet
II.2.4.
Description des prestations
transports assis professionnalisés ou VSL taxis conventionnés
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot mono-attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Versailles
II.2.4.
Description des prestations
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot multi-attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Versailles
II.2.4.
Description des prestations
transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot multi-attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
hôpital de Houdan
II.2.4.
Description des prestations
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot mono-attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ambulances et transports assis professionnalisés Vsl ou taxis conventionnés
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de la Mauldre
II.2.4.
Description des prestations
ambulances et transports assis professionnalisés Vsl ou taxis conventionnés
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion
II.2.4.
Description des prestations
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot mono-attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Plaisir
II.2.4.
Description des prestations
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot mono-attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ambulances bariartriques
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les établissements parties au GHT 78 sud
II.2.4.
Description des prestations
transports sanitaires non médicalisés en ambulances d'adultes et d'enfants pesant plus de 135 kgs ou dont la morphologie ne permet pas la mise en place d'un transport en ambulance classique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot mono-attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
transport psychiatrique en ambulances et transports assis professionnalisés
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers, 63712000 Services d'appui dans le domaine des transports routiers, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:
les établissements parties au GHT 78 sud
II.2.4.
Description des prestations
transport psychiatrique en ambulances et transports assis professionnalisés
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot mono-attributaire
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Forme de la procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10.
Identification des règles nationales applicables à la procédure
IV.1.11.
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum mono-attributaire et multi-attributaire
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 172-488432
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 172-488432
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220065
Lot nº: 1
Intitulé:
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: keolis sante yvelines
Nom officiel: keolis sante yvelines
Adresse postale: 25 rue Sainte-Adélaide
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78000
Pays: France
Adresse internet: https://www.keolis-sante.fr/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220066
Lot nº: 2
Intitulé:
transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 2 ATP-MR (Accompagnement, Assistance et Transports de Personnes à mobilité réduite)
Nom officiel: 2 ATP-MR (Accompagnement, Assistance et Transports de Personnes à mobilité réduite)
Adresse postale: 68, rue Aristide Briand
Ville: Les Mureaux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78130
Pays: France
Adresse internet: http://2atp-mr.com/index.html
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220067
Lot nº: 3
Intitulé:
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: services ambulances et Taxis Autonomes (Sata)
Nom officiel: services ambulances et Taxis Autonomes (Sata)
Adresse postale: 35 rue de Chartres
Ville: Auneau Bleury Saintt Symphorien
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 28700
Pays: France
Adresse internet: https://sataambulancestaxis.fr/
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances Arc-En-Ciel
Nom officiel: ambulances Arc-En-Ciel
Adresse postale: 11, rue Jean-Perrin ZAC Val Luisant
Ville: Luisant
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 28600
Pays: France
Adresse internet: https://ambulancesarcenciel28.fr/
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulance LABICHE
Nom officiel: ambulance LABICHE
Adresse postale: 101, route de Croissy
Ville: Le Pecq
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78230
Pays: France
Adresse internet: https://emergencegroupe.fr/labiche-ambulances/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220068
Lot nº: 4
Intitulé:
transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: services Ambulances et Taxis Autonomes (Sata)
Nom officiel: services Ambulances et Taxis Autonomes (Sata)
Adresse postale: 35 rue de Chartres
Ville: Auneau Bleury Saintt Symphorien
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 28700
Pays: France
Adresse internet: https://sataambulancestaxis.fr/
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances Arc-En ciel
Nom officiel: ambulances Arc-En ciel
Adresse postale: 11 rue Jean Perrin
Ville: Luisant
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 28600
Pays: France
Adresse internet: https://ambulancesarcenciel28.fr/
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances Labiche
Nom officiel: ambulances Labiche
Adresse postale: 101, route de Croissy
Ville: Le Pecq
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78230
Pays: France
Adresse internet: https://emergencegroupe.fr/labiche-ambulances/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220069
Lot nº: 5
Intitulé:
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: keolis sante yvelines
Nom officiel: keolis sante yvelines
Adresse postale: 25, rue sainte-adélaide
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78000
Pays: France
Adresse internet: https://www.keolis-sante.fr/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 25 000 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220070
Lot nº: 5
Intitulé:
transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulances (multi-attributaire)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulance Arcange
Nom officiel: ambulance Arcange
Adresse postale: 103 Chemin de ronde
Ville: Croissy-sur-Seine
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78290
Pays: France
Adresse internet: https://www.ambulance-arcange.fr/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 25 000 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220071
Lot nº: 6
Intitulé:
transports assis professionnalisés Vsl ou taxis conventionnés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 2 ATP-MR (Accompagnement, assistance et transports de personnes à mobilité réduite)
Nom officiel: 2 ATP-MR (Accompagnement, assistance et transports de personnes à mobilité réduite)
Adresse postale: 68, rue Aristide Briand
Ville: Les Mureaux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78130
Pays: France
Adresse internet: http://2atp-mr.com/index.html
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 180 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220072
Lot nº: 6
Intitulé:
transports assis professionnalises VSL ou taxis conventionnés (lot multi-attributaire)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: keolis sante yvelines
Nom officiel: keolis sante yvelines
Adresse postale: 23, rue Sainte Adelaide
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78000
Pays: France
Adresse internet: https://www.keolis-sante.fr/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220073
Lot nº: 7
Intitulé:
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ashraf-Ambulances des embruns
Nom officiel: ashraf-Ambulances des embruns
Adresse postale: 4 avenue des Bosquets
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78180
Pays: France
Adresse internet: https://www.ambulances-yvelines.fr/
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances de la Seine
Nom officiel: ambulances de la Seine
Adresse postale: 4 avenue des Bosquets
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78180
Pays: France
Adresse internet: https://www.ambulances-yvelines.fr/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220074
Lot nº: 8
Intitulé:
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: keolis sante yvelines
Nom officiel: keolis sante yvelines
Adresse postale: 25, rue Adélaide
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78000
Pays: France
Adresse internet: https://www.keolis-sante.fr/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220075
Lot nº: 9
Intitulé:
ambulances et transports assis professionnaliés VSL ou taxis conventionnés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulance Saint-Arnoult
Nom officiel: ambulance Saint-Arnoult
Adresse postale: la fosse aux Chevaux 10 rue de la butte en Ravanne
Ville: Saint-Arnoult-en-Yvelines
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78730
Pays: France
Adresse internet: https://www.ambulancessaintarnoult-lpa.fr/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220076
Lot nº: 10
Intitulé:
ambulances et transports assis professionnalisés VSL ou taxis conventionnés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: keolis sante yvelines
Nom officiel: keolis sante yvelines
Adresse postale: 25, rue Sainte Adélaïde
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78000
Pays: France
Adresse internet: https://www.keolis-sante.fr/
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 20220077
Lot nº: 11
Intitulé:
transports bariatriques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2022
20/10/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ashraf - ambulance des embruns
Nom officiel: ashraf - ambulance des embruns
Adresse postale: 4 Avenue des Bosquets
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78180
Pays: France
Adresse internet: https://www.ambulances-yvelines.fr/
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulance de la Seine
Nom officiel: ambulance de la Seine
Adresse postale: 4 Avenue des Bosquets
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78180
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeProportion: 10 %
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 12
Intitulé:
transports sanitaires non médicalisés d'adultes et d'enfants atteint de troubles psychiatriques
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec un montant maximum , il est mono-attributaire pour les lots 3,4,7, 8, 9, 10, 11 et 12 et multi-attributaire pour les lots 1, 2, 5 et 6.le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché.Il est reconductible trois fois pour une durée de 12 mois, par tacite reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
07/04/2023
07/04/2023