219231-2018 - Mise en concurrenceFrance-Grenoble: Services de nettoyage de bureaux
OJ S 96/2018 23/05/2018
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Grenoble-alpes metropole
Numéro national d'identification: 20004071500019
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38031
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lametro.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Grenoble-Alpes Metropole: Caroline Reichert — service commande publique
Adresse postale: le Forum 3, rue Malakoff, CS 50053
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38031
Pays: France
Téléphone: +33 476595602
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Grenoble-Alpes Metropole: Accueil (Dajcpa — marchés publics)
Adresse postale: 3 rue Malakoff, CS 50053
Ville: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France
Courriel: marchespublicsmetro@lametro.fr
Code NUTS: FRK24 Isère
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://agysoft.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Nettoyage des locaux
Numéro de référence: 18ma027s
II.1.2.
Code CPV principal
90919200 Services de nettoyage de bureaux
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Il s'agit de réaliser le nettoyage des divers locaux administratifs, d'exploitation et spécifiques de Grenoble-Alpes Métropole.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 060 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyage des locaux administratifs
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4.
Description des prestations
Il s'agit de réaliser le nettoyage des locaux administratifs (c'est-à-dire des locaux occupés principalement par du personnel administratif).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 — Valeur technique de l'offre: organisation proposée pour l'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 — Valeur technique de l'offre: moyens humains dédiés aux prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3 — Valeur technique de l'offre: moyens matériels dédiés aux prestations / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La période initiale est de 1 an à compter du 1.1.2019. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période d'un an.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 500 000 EUR Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyage des locaux d'exploitation
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4.
Description des prestations
Il s'agit de réaliser le nettoyage des locaux d'exploitation (c'est-à-dire des locaux occupés principalement par du personnel technique).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 — Valeur technique de l'offre: organisation proposée pour l'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 — Valeur technique de l'offre: moyens humains dédiés aux prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3 — Valeur technique de l'offre: moyens matériels dédiés aux prestations / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La période initiale est de 1 an à compter du 1.1.2019. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période d'un an.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400 000 EUR Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyage des locaux d'aquapole
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4.
Description des prestations
Il s'agit de réaliser le nettoyage des locaux de la station d'épuration Aquapole, qui collecte puis traite les eaux usées de la Métropole.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 — Valeur technique de l'offre: organisation proposée pour l'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 — Valeur technique de l'offre: moyens humains dédiés aux prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3 — Valeur technique de l'offre: moyens matériels dédiés aux prestations / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La période initiale est de 1 an à compter du 1er janvier 2019. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période d'un an.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyage des parties communes des locaux de Cémoi
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4.
Description des prestations
Il s'agit de réaliser le nettoyage des parties communes des locaux du site Cemoi situés à Grenoble.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 — Valeur technique de l'offre: organisation proposée pour l'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 — Valeur technique de l'offre: moyens humains dédiés aux prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3 — Valeur technique de l'offre: moyens matériels dédiés aux prestations / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La période initiale est de 1 an à compter du 1.1.2019. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période d'un an.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 65 000 EUR Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget de Grenoble-Alpes Métropole. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les prestations des lots no1 et 2 comportent des conditions d'exécution à caractère social.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2018 Heure locale: 15:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/07/2018 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Tous les 4 ans en général
VI.3.
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les plis peuvent également être déposés de manière électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des offres est indicative. L'ensemble des lots prévoit une obligation de reprise du personnel. Une visite des locaux du site CEMOI (lot 4) est obligatoire. Les modalités d'organisation de cette visite sont mentionnées au règlement de consultation.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
18/05/2018