219353-2017 - RésultatsFrance-Angers: Faucheuses
OJ S 109/2017 09/06/2017
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Département de Maine-et-Loire
Numéro national d'identification: 22490001900015
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — CS 94104
Ville: Angers Cedex 09
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49941
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique et des assurances
Courriel: commande-publique@maine-et-loire.fr
Téléphone: +33 0241814583
Fax: +33 0241814783
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.maine-et-loire.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage, de rotofaucheuse, de lamiers, de chargeur et de balayeuse (6 lots).
Numéro de référence: 17S0006
II.1.2.
Code CPV principal
16310000 Faucheuses
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage, de rotofaucheuse, de lamiers, de chargeur et de balayeuse.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 581 899,74 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Tracteurs 4 roues motrices — 90 CV
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16700000 Tracteurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR514 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de tracteurs 4 roues motrices 90 CV.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ensembles de débroussaillage-fauchage
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR242 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition d'ensembles de débroussaillage-fauchage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Rotofaucheuse avant axiale
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR411 Meurthe-et-Moselle
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition d'une rotofaucheuse avant axiale.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lamiers d'élagage
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR242 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de 2 lamiers d'élagage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chargeur frontal
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition d'un chargeur frontal.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Balayeuse arrière
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144430 Balayeuses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR515 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition d'une balayeuse arrière.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 023-039085
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-43
Lot nº: 1
Intitulé:
Tracteurs 4 roues motrices — 90 CV
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/05/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CLAAS réseau agricole pays de la Loire
Adresse postale: boulevard Pierre Lefaucheux
Ville: Arnage
Code NUTS: FR514 Sarthe
Code postal: 72230
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 352 300,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-44
Lot nº: 2
Intitulé:
Ensembles de débrouillage-fauchage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/05/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMA Faucheux
Adresse postale: 29 rue du Président Kennedy
Ville: Lucé
Code NUTS: FR242 Eure-et-Loir
Code postal: 28111
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 185 750,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-45
Lot nº: 3
Intitulé:
Rotofaucheuse avant axiale
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/05/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Ville: Ludres
Code NUTS: FR411 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 7 789,74 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-46
Lot nº: 4
Intitulé:
Acquisition de 2 lamiers d'élagage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/05/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMA Faucheux
Adresse postale: 29 avenue du Président Kennedy
Ville: Lucé
Code NUTS: FR242 Eure-et-Loir
Code postal: 28111
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 14 900,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-47
Lot nº: 5
Intitulé:
Chargeur frontal
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/05/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Modema Agri SAS
Adresse postale: 24 rue de la Vendée
Ville: Saint-Léger-sous-Cholet
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49280
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 13 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-48
Lot nº: 6
Intitulé:
Balayeuse arrière
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/05/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Ville: Sainte-Cécile
Code NUTS: FR515 Vendée
Code postal: 85110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 7 760,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 24.5.2017 — les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
07/06/2017