2024-OJS9-21936-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: sytral Mobilités

Numéro national d'identification: 20009638600012

Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle, Cs 63815

Ville: Lyon

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69487

Pays: France

Courriel: unitemarches@sytral.fr

Téléphone: +33 472845800

Fax: +33 478531284

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sytral.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.6.

Activité principale
Loisirs, culture et religion

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

t9 - vaulx-En-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - marché de fourniture d'arbres (Cult)

Numéro de référence: 23m0109

II.1.2.

Code CPV principal
03452000 Arbres

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

>_Ce marché de fournitures végétales est prévu pour approvisionner l'ensemble des travaux d'espaces verts réalisés au cours de l'opération du tramway T9. Les travaux de plantations seront réalisés par le futur titulaire du marché de travaux de plantations (Plant).>_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année.>_l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 500 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes, 03451300 Arbustes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: métropole de Lyon 69000

II.2.4.

Description des prestations

>_Ce marché de fournitures végétales est prévu pour approvisionner l'ensemble des travaux d'espaces verts réalisés au cours de l'opération du tramway T9. Les travaux de plantations seront réalisés par le futur titulaire du marché de travaux de plantations (Plant).>_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année.>_l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures et du service / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Transition écologique / Pondération: 5

Prix - Pondération: 65

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 150-479725

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Marché nº: 23m0109

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/12/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Pepinieres Daniel Soupe / Chauvire Diffusion Sarl

Adresse postale: les Lazares

Ville: Chatillon-sur-Chalaronne

Code NUTS: FRK21 Ain

Code postal: 01400

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

V.2.6.

Prix payé pour les achats d'opportunité

VI.3.

Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Le montant attribué figurant au présent avis est le montant maximum de l'accord-cadre.Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 478141010

Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
09/01/2024