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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET MONTAGE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA VILLE, DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET DU CCAS DE LA ROCHELLE
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de la Rochelle, la CDA et le CCAS. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 à 4 (mono-attributaire) et des marchés subséquents (uniquement pour le lot 5 multi-attributaires) émis par le pouvoir adjudicateur (cf RC)
Identifiant de la procédure: 588d1d81-41bc-44d1-931a-7ecb88307326
Identifiant interne: 2023.FCS.VLR.0281
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sièges, fauteuils de bureau et accessoires associés
Description: Sièges, fauteuils de bureau et accessoires associés
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bureaux et tables
Description: Bureaux et tables
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Meubles de classement
Description: Meubles de classement
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mobilier d'espaces communs
Description: Mobilier d'espaces communs
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation
Description: Mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: marcireau
Offre:
Identifiant de l’offre: marcireau
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 35 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024_1016
Titre: Sièges, fauteuils de bureau et accessoires associés
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL NEGOCE BUREAU CHARENTAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL NEGOCE BUREAU CHARENTAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 59 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024_1017
Titre: Bureaux et tables
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DUO CONCEPT
Offre:
Identifiant de l’offre: DUO CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024_1018
Titre: Meubles de classement
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: marcireau
Offre:
Identifiant de l’offre: marcireau
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024_1019
Titre: Mobilier d'espaces communs
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: marcireau
Offre:
Identifiant de l’offre: marcireau
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 23 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024_1020
Titre: Fourniture Et Montage De Mobilier De Bureau Pour Les Services De La Ville, De La Communaute D'Agglomeration Et Du Ccas De La Rochelle
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLUEDIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: BLUEDIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 23 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024_1020
Titre: Fourniture Et Montage De Mobilier De Bureau Pour Les Services De La Ville, De La Communaute D'Agglomeration Et Du Ccas De La Rochelle
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REEMPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: REEMPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 23 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024_1020
Titre: Fourniture Et Montage De Mobilier De Bureau Pour Les Services De La Ville, De La Communaute D'Agglomeration Et Du Ccas De La Rochelle
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de La Rochelle
Numéro d’enregistrement: 21170300400013
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville service commande publique
Ville: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France
Point de contact: Fountaine Jean-François
Téléphone: 0546303501
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMMUNE DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 1673862
Adresse postale: Commune De La Rochelle 1 Rue De L'Hotel De Ville, Cs 61541
Ville: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France
Téléphone: 0546515151
Télécopieur: 0546515192
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 1673863
Adresse postale: Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel, Cs 41287
Ville: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France
Point de contact: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Téléphone: 0546303501
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 1673864
Adresse postale: 31 rue Amelot
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France
Téléphone: 0546352100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 588998
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: marcireau
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 556 Avenue De Limoges
Ville: Niort
Code postal: 79027
Pays: France
Téléphone: 0549767676
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL NEGOCE BUREAU CHARENTAIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue Louis De Bougainville
Ville: Aytre
Code postal: 17440
Pays: France
Téléphone: 0546566680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: DUO CONCEPT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 Av Bernard Moitessier
Ville: Perigny
Code postal: 17180
Pays: France
Téléphone: 0546303230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: marcireau
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 556 Avenue De Limoges
Ville: Niort
Code postal: 79027
Pays: France
Téléphone: 0549767676
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: marcireau
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 556 Avenue De Limoges
Ville: Niort
Code postal: 79027
Pays: France
Téléphone: 0549767676
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BLUEDIGO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 5 Rue Moret
Ville: Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Téléphone: 0616661955
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: REEMPRO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue Des Sciences
Ville: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France
Téléphone: 0320861150
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 284c8b09-a7b2-4cd4-9dbf-daab6a6d05cb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 16:26:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 221239-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024