221931-2024 - Résultats
France – Produits alimentaires divers – FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE BETTON
OJ S 74/2024 15/04/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE BETTON
Adresse électronique: marchespublics@betton.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE BETTON
Description: FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE BETTON
Identifiant de la procédure: 24cbd2c4-a7fa-4e87-95b4-5ea544e7a5b8
Type de procédure: Mise en concurrence [article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) nº 1370/2007]
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BETTON
Code postal: 35830
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: GALETTES COMPOSÉES ISSUES D'INGRÉDIENTS PRODUITS EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: GALETTES COMPOSÉES ISSUES D'INGRÉDIENTS PRODUITS EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: POISSON FRAIS
Description: POISSON FRAIS
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: VIANDE DE VEAU
Description: VIANDE DE VEAU
Identifiant interne: LOT 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: PÂTES ISSUES DE FARINES CULTIVÉES EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE, EN CIRCUITS COURTS
Description: PÂTES ISSUES DE FARINES CULTIVÉES EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE, EN CIRCUITS COURTS
Identifiant interne: LOT 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: PRODUITS SURGELÉS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: PRODUITS SURGELÉS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: VIANDE BOVINE LABELLISÉE SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Description: VIANDE BOVINE LABELLISÉE SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Identifiant interne: LOT 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: VIANDE BOVINE
Description: VIANDE BOVINE
Identifiant interne: LOT 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: PRODUITS D'ÉPICERIE
Description: PRODUITS D'ÉPICERIE
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: PRODUITS D'ÉPICERIE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: PRODUITS D'ÉPICERIE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: COMPOTES DE POMMES CULTIVÉES EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: COMPOTES DE POMMES CULTIVÉES EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: BASES CULINAIRES ET ÉPICES
Description: BASES CULINAIRES ET ÉPICES
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LÉGUMINEUSES ISSUES DE CIRCUITS COURTS SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE, DONT BIO
Description: LÉGUMINEUSES ISSUES DE CIRCUITS COURTS SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE, DONT BIO
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LÉGUMES PRODUITS EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET EN CIRCUITS COURTS
Description: LÉGUMES PRODUITS EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET EN CIRCUITS COURTS
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Description: PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: PRODUITS SURGELÉS ET TRAITEUR
Description: PRODUITS SURGELÉS ET TRAITEUR
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: VIANDE DE VEAU LABELLISÉE SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Description: VIANDE DE VEAU LABELLISÉE SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Identifiant interne: LOT 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: VIANDE DE PORC
Description: VIANDE DE PORC
Identifiant interne: LOT 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: VIANDE DE PORC ISSUE DE CIRCUITS COURTS SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Description: VIANDE DE PORC ISSUE DE CIRCUITS COURTS SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Identifiant interne: LOT 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: VIANDE DE VOLAILLE
Description: VIANDE DE VOLAILLE
Identifiant interne: LOT 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FRUITS ET LÉGUMES
Description: FRUITS ET LÉGUMES
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: POISSON SURGELÉ
Description: POISSON SURGELÉ
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: CHARCUTERIE
Description: CHARCUTERIE
Identifiant interne: LOT 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: VIANDE D'AGNEAU
Description: VIANDE D'AGNEAU
Identifiant interne: LOT 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature complémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: FROMAGES PRODUITS EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: FROMAGES PRODUITS EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: CHARCUTERIE ISSUE DE CIRCUITS COURTS LABELLISÉE SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Description: CHARCUTERIE ISSUE DE CIRCUITS COURTS LABELLISÉE SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Identifiant interne: LOT 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: PRODUITS LAITIERS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET EN CIRCUITS COURTS
Description: PRODUITS LAITIERS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET EN CIRCUITS COURTS
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: SAUCISSERIE ISSUE DE CIRCUITS COURTS LABELLISÉE SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Description: SAUCISSERIE ISSUE DE CIRCUITS COURTS LABELLISÉE SOUS SIGNES D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Identifiant interne: LOT 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131130 Saucisses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: VIANDE DE VOLAILLE LABELLISÉE SOUS SIGNE D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Description: VIANDE DE VOLAILLE LABELLISÉE SOUS SIGNE D'IDENTIFICATION DE QUALITÉ ET D'ORIGINE
Identifiant interne: LOT 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FRUITS ET LÉGUMES PRODUITS EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: FRUITS ET LÉGUMES PRODUITS EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: QUALITÉ DES PRODUITS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: SERVICES ASSOCIÉS
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET RESPONSABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 636 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCIC SAS MANGER BIO 35
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MANGER BIO 35 LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LE COCHON DU CHENOT - SCEA LE CHENOT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SCEA LE CHENOT LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 28
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LES GALETTES BERTEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GALETTES BERTEL LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 30
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PassionFroid Ouest SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS BRETAGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA EPISAVEURS LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRANSPARENCE S.A. MAISON HERMINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPARENCE HERMINE LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 29
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VOLFRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE VOLFRANCE LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 17
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: S.A.S. JVT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE JVT LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 18
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHEVILLE 35
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CHEVILLE 35 LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 19
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCOPA LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 21
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PassionFroid Ouest SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 15
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCIC SAS MANGER BIO 35
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MANGER BIO 35 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TerreAzur Rennes GROUPE POMONA sa
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TerreAzur Rennes LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 13
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TerreAzur Rennes GROUPE POMONA sa
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TerreAzur Rennes LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSCO LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PassionFroid Ouest SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 16
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PassionFroid Ouest SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 26
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCIC SAS MANGER BIO 35
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MANGER BIO 35 LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 20
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCOPA LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 22
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS BRETAGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MANGER BIO 35 LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCOPA LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 23
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PassionFroid Ouest SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL ADRAK
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ADRAK LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: COLIN RHD
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE COLIN RHD LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA EPISAVEURS LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCIC SAS MANGER BIO 35
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MANGER BIO 35 LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 11
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHEVILLE 35
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CHEVILLE 35 LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 24
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PassionFroid Ouest SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MANGER BIO 35 LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCIC SAS TERRES DE SOURCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TERRES DE SOURCES LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 27
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LE COCHON DU CHENOT - SCEA LE CHENOT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SCEA LE CHENOT LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 25
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE BETTON
8. Organisations
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Numéro d’enregistrement: 50851378500123
Ville: LE NEUBOURG
Code postal: 27110
Pays: France
Adresse électronique: administratif.neubourg@socopa.fr
Téléphone: 0232389700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: VOLFRANCE
Numéro d’enregistrement: 31047082800065
Ville: LA-VICOMTE-SUR-RANCE
Code postal: 22690
Pays: France
Adresse électronique: volfrance@volfrance.fr
Téléphone: 0296882000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: TRANSPARENCE S.A. MAISON HERMINE
Numéro d’enregistrement: 88504176400014
Ville: CHATEAUBOURG
Code postal: 35220
Pays: France
Adresse électronique: cntact@maisonhermine.fr
Téléphone: 0698855461
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: PassionFroid Ouest SA
Numéro d’enregistrement: 55204499202267
Ville: SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
Code postal: 35136
Pays: France
Adresse électronique: b.durandet@passionfroid.fr
Téléphone: 0617034846
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0026, LOT-0015, LOT-0012, LOT-0016, LOT-0010
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS BRETAGNE
Numéro d’enregistrement: 47698032100253
Ville: SAINT-JACQUES-DE-LA LANDE
Code postal: 35136
Pays: France
Adresse électronique: pes-bre-adv@episaveurs.fr
Téléphone: 0299861515
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: S.A.S. JVT
Numéro d’enregistrement: 43324173400030
Ville: JANZE
Code postal: 35150
Pays: France
Adresse électronique: janzevolailles@pouletdejanze.fr
Téléphone: 0299475717
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: LE COCHON DU CHENOT - SCEA LE CHENOT
Numéro d’enregistrement: 35089890400015
Ville: BILLE
Code postal: 35133
Pays: France
Adresse électronique: lecochonduchenot@gmail.com
Téléphone: 0684788679
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025, LOT-0028
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: LES GALETTES BERTEL
Numéro d’enregistrement: 33848315900012
Ville: PLEUDIHEN-SUR-RANCE
Code postal: 22690
Pays: France
Adresse électronique: commercial@bertel.fr
Téléphone: 0296833545
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SCIC SAS TERRES DE SOURCES
Numéro d’enregistrement: 91204727100016
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
Adresse électronique: frederic.bodiguel@scic-terresdesources.fr
Téléphone: 027671280
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SCIC SAS MANGER BIO 35
Numéro d’enregistrement: 43185321700039
Ville: SAINT-GREGOIRE
Pays: France
Adresse électronique: Marches.publics@mangerbio35.fr
Téléphone: 0299679189
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020, LOT-0002, LOT-0006, LOT-0011
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Ville: RENNES
Code postal: 35044
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL ADRAK
Numéro d’enregistrement: 92022743600010
Ville: MONTREUIL-LE-GAST
Pays: France
Adresse électronique: ferme.adrak@gmail.com
Téléphone: 0643504927
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE BETTON
Numéro d’enregistrement: 21350024200259
Adresse postale: Service Marchés PL DU GENERAL DE GAULLE
Ville: Betton
Code postal: 35831
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@betton.fr
Téléphone: 0299558101
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 31680701501142
Ville: DIEPPE
Code postal: 76201
Pays: France
Adresse électronique: celine.obin@sysco.com
Téléphone: 0235047600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0014
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CHEVILLE 35
Numéro d’enregistrement: 82919231900020
Ville: MINIAC-MORVAN
Code postal: 35540
Pays: France
Adresse électronique: sylvie.faucheux@cheville35.fr
Téléphone: 0299219110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019, LOT-0024
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TerreAzur Rennes GROUPE POMONA sa
Numéro d’enregistrement: 55204499202861
Ville: NOYAL-SUR-VILAINE
Code postal: 35538
Pays: France
Adresse électronique: Cde-rennes-rhd@terreazur.fr
Téléphone: 0299147171
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0013
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: COLIN RHD
Numéro d’enregistrement: 37928011800058
Ville: CHARTRES-DE-BRETAGNE
Code postal: 35131
Pays: France
Adresse électronique: marches@colinrhd.com
Téléphone: 0299525050
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cb0b50b6-674b-4540-90c0-b04a40d9228c  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 17:59:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 221931-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024