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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de BEZIERS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: HALLES MUNICIPALES - MAINTENANCE DU PROCESS DES HOTTES DE CUISSON - RELANCE
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du marché porte sur la maintenance du système de filtration des hottes de cuissons des halles municipales de Béziers. Il est composé d'un marché à partie fixe pour la maintenance préventive et d'un marché à bons de commande portant sur la maintenance curative.<br/>
Identifiant de la procédure: 07e855d0-c582-49fc-908f-5246f3def247
Identifiant interne: AO25-039-1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Halles municipales de Béziers - Place Pierre Semard
Ville: Béziers
Code postal: 34500
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: HALLES MUNICIPALES - MAINTENANCE DU PROCESS DES HOTTES DE CUISSON - RELANCE
Description: &lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&lt;br/&gt;L'objet du marché porte sur la maintenance du système de filtration des hottes de cuissons des halles municipales de Béziers. Il est composé d'un marché à partie fixe pour la maintenance préventive et d'un marché à bons de commande portant sur la maintenance curative.&lt;br/&gt;
Identifiant interne: S-PF-1626548
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Halles municipales de Béziers - Place Pierre Semard
Ville: Béziers
Code postal: 34500
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières : Détaillées au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/05/2025 12:25:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Réglé par mandat administratif sur les fonds propres de la Ville et éventuellement au moyen de subventions
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E4BFB18E-D86E-DA1C-9148C9B96B925342
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de BEZIERS
Numéro d’enregistrement: 75773
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Ville: Beziers
Code postal: 34500
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Menard Robert
Téléphone: 0467367160
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: E4BFB1AC-BAEA-4B47-BB72063C2051E9A0
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Numéro d’enregistrement: E4BFB1BA-AA80-8FF1-6BC851E69885F996
Adresse postale: Boulevard Paul Peytra
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: E4BFB1C9-0882-8C35-C253FA13B2586DA6
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 14c6053c-7293-4d55-8615-85d5c61480b4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2025 22:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 222846-2025
Numéro de publication au JO S: 68/2025
Date de publication: 07/04/2025