2023-OJS75-224664-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: epsm Lille Métropole

Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc

Ville: Armentières

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 59280

Pays: France

Courriel: camille.lavoine@ghtpsy-npdc.fr

Téléphone: +33 20102242

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.epsm-lille-metropole.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_906229.html

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de Santé mentale

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture et livraison de végétaux, de produits horticoles et apicoles et d'aliments pour animaux pour les services Espaces Verts du GHT Psychiatrie Nord Pas-De-Calais

Numéro de référence: FOUR396

II.1.2.

Code CPV principal
03121000 Produits horticoles

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

accord-Cadre à bons de commande pour la Fourniture et la Livraison de végétaux, de produits horticoles, de produits apicoles et d'aliments pour animaux

Pour les services espaces verts du GHT Psychiatrique Nord Pas de Calais

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 476 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

plantes de pépinières

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de plantes de pépinière

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

plants d'annuelles et bisannuelles

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières, 03451000 Plantes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de plants d'annuelles et bisannuelles (mini mottes)

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

plantes annuelles et bisannuelles prêtes à planter

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières, 03451100 Plantes à repiquer, 03451000 Plantes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles prêtes à planter (pots)

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

graines de fleurs et potagères

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières, 03111000 Graines, 03451000 Plantes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de graines d'annuelles, bisannuelles et potagères

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

plantes d'intérieurs et potées fleuries

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières, 03451000 Plantes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de plantes d'intérieurs et de potées fleuries

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

bulbes

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières, 03451200 Bulbes de fleurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de bulbes de printemps et d'été

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

terreaux et paillages

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14212400 Terre, 03114100 Paille

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de terreaux et de paillages

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

protection biologique intégrée

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de protection biologique intégrée

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

engrais

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 24440000 Engrais divers, 14310000 Engrais minéraux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison d'engrais

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fournitures horticoles

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 03121000 Produits horticoles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de fournitures horticoles

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

petit matériel de jardinage

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 16160000 Matériel de jardinage divers, 03121000 Produits horticoles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de petit matériel de jardinage

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

sapins

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 03121000 Produits horticoles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de sapins

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

deneignement

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement, 34927100 Sel de déneigement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de sel de déneigement

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fournitures apicoles

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de fournitures apicoles

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

nourritures pour animaux, fourrage et litière

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15700000 Aliments pour animaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et livraison de nourritures pour animaux, fourrage et litière

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 245-707508

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

plantes de pépinière

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: plandanjou

Adresse postale: 10 Esplanade J. Sauvage

Ville: Les Ponts-de-Ce

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 49130

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

plantes d'annuelles et bisannuelles

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: graines voltz

Adresse postale: 1 rue Edouard Branly

Ville: Colmar

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 68000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

graines d'annuelles, bisannuelles et potagères

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: graines voltz

Adresse postale: 1 rue Edouard Branly

Ville: Colmar

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 68000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6

Intitulé:

bulbes

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dune les tulipes de france

Adresse postale: bp 20003

Ville: Trelaze Cedex

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 49805

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chlorodis

Adresse postale: 1 rue Marcel Leblanc

Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 62074

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 72 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8

Intitulé:

protection biologique intégrée

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chlorodis

Adresse postale: 1 rue Marcel Leblanc

Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 62074

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9

Intitulé:

engrais

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cobalys

Adresse postale: 22 Boulevard Michel Strogoff

Ville: Boves

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 80440

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10

Intitulé:

fournitures horticoles

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chlorodis

Adresse postale: 1 rue Marcel Leblanc

Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 62074

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11

Intitulé:

petit matériel de jardinage

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: guillebert

Adresse postale: 3 rue Jules Verne

Ville: Ronchin

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 59790

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13

Intitulé:

déneigement

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chlorodis

Adresse postale: 1 rue Marcel Leblanc

Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 62074

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 44 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15

Intitulé:

nourriture pour animaux, fourrage et litière

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chlorodis

Adresse postale: 1 rue Marcel Leblanc

Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex

Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais

Code postal: 62074

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire

Ville: Lille

Code postal: 59000

Pays: France

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
12/04/2023