2023-OJS75-224728-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: chu de Nantes

Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette

Ville: Nantes Cedex

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44093

Pays: France

Courriel: Bureau.desmarches@chu-nantes.fr

Téléphone: +33 1240846887

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-nantes.fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ch de Saint Nazaire

Adresse postale: 11 bd Georges Charpak

Ville: Saint-Nazaire

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44606

Pays: France

Courriel: P.cadeau@ch-saintnazaire.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hopital-saintnazaire.fr

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:

La liste des établissements adhérents figure dans le DCE

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fournitures de denrees alimentaires diverses : CATEGORIE 4 : Produits frais et poissons frais et élaborés

Numéro de référence: MS4.1_SAD-22060

II.1.2.

Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fournitures de denrees alimentaires diverses : CATEGORIE 4 : Produits frais et poissons frais et élaborés

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 008 171,47 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Lieu principal d'exécution: chu de NANTES

II.2.4.

Description des prestations

fournitures de denrees alimentaires diverses : CATEGORIE 4 : Produits frais et poissons frais et élaborés.Le marché spécifique est composé de 16 lignes de produits selon le détail suivant : ? Ligne 40 Demi pomme cuite fruit 5ème gamme ? Ligne 56 Hamburger type Rosti Burger ? Ligne 41 Terrine de légumes ? Ligne 37 Saurisserie ? Ligne 42 Lasagnes Bolognaises fraiches ? Ligne 45 Plats élaborés et produits traiteur ? Ligne 35 Plats cuisinés à base de poissons frais ? Ligne 38 Salades composées fraiches ? Ligne 52 Salades individuelles fraiches ? Ligne 43 Produits laitiers ? Ligne 44 Produits laitiers Bio ? Ligne 48 Crème caramel aux oeufs type créole ? Ligne 46 Produits sucrés régionaux ? Ligne 47 Produits salés régionaux ? Ligne 34 Poissons frais et élaborés Chaque ligne de produit est attribuée séparément. Un opérateur économique peut se voir attribuer une ou plusieurs lignes de produits

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: 1- Produits échantillonnés QUALITE DU PRODUIT Analyse Fiche technique (conformité FT, qualité nutritionnelle) / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: 1- Produits échantillonnés QUALITE DU PRODUIT Tests organoleptiques (goût, texture, aspect visuel...) / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: 2- Produits NON échantillonnés Qualité du produit (analyse Fiche technique) / Pondération: 60

Coût - Nom: 1- Produits échantillonnés et 2- Produits NON échantillonnés : Prix : 20*(1-(montant offre - montant offre mini) / montant offre maxi)) / Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure restreinte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Un système d'acquisition dynamique a été mis en place

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 175-494915

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230034

Lot nº: X

Intitulé:

ligne 46 Produits sucrés régionauxligne 47 Produits salés régionaux

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: creperie colas

Adresse postale: zone Artisanale Le Rocomps

Ville: Chateaugiron

Code NUTS: FR France

Code postal: 35410

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 553 017,47 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 553 017,47 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230035

Lot nº: X

Intitulé:

ligne 42 Lasagnes bolognaises fraichesligne 48 Spécialités exotiques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: espri restauration

Adresse postale: zi de BEAUFEU - cS 30018

Ville: Roëze-sur-Sarthe

Code NUTS: FR France

Code postal: 72210

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 141 770,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 141 770,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230036

Lot nº: X

Intitulé:

ligne 40 Demi pomme cuite Fruit 5ème gamme

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fruidis

Adresse postale: 12 rue des Entrepreneurs

Ville: Coueron

Code NUTS: FR France

Code postal: 44220

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 73 600,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 73 600,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230037

Lot nº: X

Intitulé:

ligne 49 Produits laitiers BIO

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas invitation a la ferme

Adresse postale: saint gabriel

Ville: St Omer-de-Blain

Code NUTS: FR France

Code postal: 44130

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 620,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 32 620,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230038

Lot nº: X

Intitulé:

ligne 41 Terrine de légumes

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ouest frais

Adresse postale: p.a. Vendee sud loire 2

Ville: Bouffere

Code NUTS: FR France

Code postal: 85600

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: team ouest distralis

Adresse postale: za La Rivière, 3 rue Ravalet, BP 93311

Ville: Noyal-sur-Vilaine

Code NUTS: FR France

Code postal: 35530

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 41 344,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 41 344,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230039

Lot nº: X

Intitulé:

ligne 34 Poissons frais et élaborés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona terre azur pays de la loire

Adresse postale: 4 rue nicolas appert

Ville: Reze

Code NUTS: FR France

Code postal: 44402

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 516 568,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 516 568,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230040

Lot nº: X

Intitulé:

ligne 35 Plats cuisinés à base de poisson fraisligne 37 SaurisserieLigne 43 Produits laitiersligne 44 Crème caramel aux oeufs type créole

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco france sas

Adresse postale: 14 rue gerty archimede

Ville: Paris

Code NUTS: FR France

Code postal: 75012

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 649 252,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 649 252,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

le présent avis d'attribution concerne des marchés spécifiques dont la consultation a été menée selon la technique d'achat du système d'acquisition dynamique prévu aux articles R2162-37 à R2162-51 du Code de la commande publique. La Plate-Forme PLACE (profil acheteur utilisé par le CHU de Nantes, www.marches-publics.gouv.fr) ne permet pas d'identifier de catégorie mais uniquement des lots.Afin de faire concorder le lexique utilisé dans le cadre de cette procédure, le Code de la commande Publique etsur la plate-forme PLACE, nous vous précisons l'utilisation des termes suivants :-Un lot sur la plate-forme PLACE désigne une catégorie au sens juridique du Sad-Un produit ou ligne de produit (qui peut comporter plusieurs composants le cas échéant) dans un BPU lors de la passation des marchés spécifiques désigne un lot au sens juridique puisque peut être attribué à des candidats différents Chaque marché public, objet du présent avis d'attribution, est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la page 5 / 5 section I du présent avis.Chaque marché spécifique est un marché passé dans le cadre du Système d'acquisition Dynamique faisant l'objet d'une mise en concurrence entre les opérateurs économiques préalablement sélectionnés par catégorie.Chaque marché spécifique est conclu pour la période suivante : à compter de la date de notification jusqu'au 31/05/2024, il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période d'un an.Les marchés spécifiques sont des accords-cadres mono-attributaires s'exécutant par émission de bons de commande, en pplication de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec une quantité maximale définie au sein des bordereaux de prix

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes

Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette

Ville: Nantes Cedex

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone: +33 240994600

Fax: +33 240994658

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

* Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)* Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
12/04/2023