Conditions particulières d'exécution
durée du contrat : L'Accord-Cadre est conclu jusqu'au 29/10/2027.L'accord cadre est conclu à compter :- pour le patrimoine de Bordeaux Métropole : du 13/12/2023 ou de la date de notification du marché si postérieure.- Pour le patrimoine de la ville de Bordeaux, de la ville de Bruges, de la ville du Taillan-Médoc, de la ville d'ambarès-et-lagrave, de la ville de Bègles, et du Ccas de la ville de Bordeaux : à compter du 30/10/2023 ou de la date de notification du marché si postérieure.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur