227687-2023 - RésultatsFrance-Mont-Saint-Aignan: Microscopes électroniques à transmission
OJ S 76/2023 18/04/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: université de Rouen
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76130
Pays: France
Courriel: marchepublic@univ-rouen.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.univ-rouen.fr/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5.
Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition d'un microscope
Numéro de référence: 2021-53
II.1.2.
Code CPV principal
38511200 Microscopes électroniques à transmission
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition d'un microscope
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 150 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38511100 Microscopes électroniques à balayage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
acquisition d'un microscope
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • absence de concurrence pour des raisons techniques
Explication:
le groupe de physique des matériaux (Gpm) est reconnu mondialement pour ses développements instrumentaux dans le domaine de la sonde atomique tomographique (Sat). Cette technique permet d'analyser la matière à des échelles ultimes atomiques. Depuis plusieurs années, le laboratoire tente de résoudre des limitations de cette technique en l'associant sur un même échantillon de matière à des analyses en microscopie électronique en transmission (Met). Si des analyses en MET puis SAT peuvent être conduites en manipulant un échantillon dans un instrument puis dans l'autre, un projet instrumental plus ambitieux consiste à fusionner MET et SAT en un seul instrument. C'Est sur cette voie que le GPM s'est orienté depuis 2016.
C'est dans cette optique que plusieurs prototypes de SAT ont été développés sur le met jeol jem 2010 (instrument datant de 1992) disponible au GPM. Ce met jeol jem 2010 a été acquis d'occasion par le GPM via la tutelle Université de Rouen le 12/11/2012 avec une réception au 17/01/2013. Le marché est le 2012-40 notifié le 13/11/2012 pour la somme de 93402 euro (H.T.).
La conception des prototypes de SAT, leur réalisation et leur utilisation a impliqué plusieurs personnels permanents du laboratoire depuis 2016 et nécessité un investissement financier sur les fonds propres du GPM (en dehors de tout partenariat industriel). L'Investissement en temps de recherche pour la conception, la réalisation et la validation des prototypes est tout à fait considérable. Les prototypes conçus et testés sur le met jeol jem 2010 sont aujourd'hui validés et demeurent indispensables pour envisager la poursuite de ce projet de recherche. Néanmoins, les performances du met jeol jem 2010 qui a aujourd'hui 29 ans ne sont pas en adéquation avec les objectifs du projet. Il ne possède pas de mode à balayage dit STEM qui est essentiel pour les mesures physiques que le laboratoire a besoin de réaliser et le vide dans l'enceinte n'est pas suffisant pour les prochaines étapes du projet. De plus, l'électronique vieillissante est de plus en plus difficile à remplacer.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-53
Intitulé:
acquisition d'un microscope
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jeol europe
Ville: Croissy-sur-Seine
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 150 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: direccte des pays de la Loire, Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/04/2023