22819-2025 - Résultats
France – Services d'ingénierie – ACCORD CADRE ETUDES DE PROGRAMMATION / ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE EST HERAULT SUD AVEYRON
OJ S 9/2025 14/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Montpellier
Adresse électronique: romain-ruiz@chu-montpellier.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE ETUDES DE PROGRAMMATION / ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE EST HERAULT SUD AVEYRON
Description: ACCORD CADRE ETUDES DE PROGRAMMATION / ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE EST HERAULT SUD AVEYRON Le présent accord-cadre a pour objet de sélectionner les prestataires qui pourront soumissionner aux marchés subséquents découlant de cet accord cadre passés par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) « Est Hérault et Sud Aveyron » regroupant 10 établissements. L'accord cadre englobe 5 types de prestations qui sont les suivantes : 1. Etudes de diagnostic, de faisabilité, d'aide à la prise de décision sur le plan technique, fonctionnel et architectural 2. Etudes de programmation (pré-programme, programme technique détaillé), schéma directeur technique fonctionnel, architectural 3. Assistance en phase de consultation des maîtres d'œuvre ou des équipes de conception réalisation dans le cadre d'un marché global 4. Assistance et conseil au maître d'ouvrage pour la validation des rendus en phase étude de conception 5. Assistance au maître d'ouvrage en phase réalisation des travaux (suivi de chantier de travaux, réception des travaux, période de garantie de parfait achèvement, suivi de performance) Le nombre de candidats minimum et maximum autorisés à remettre une offre est fixé respectivement à 7 minimum et 12 maximum, sur la base des critères fixés au règlement de consultation. Le nombre maximum de participants à l'accord-cadre pouvant être retenus pour les marchés subséquents est de 5.
Identifiant de la procédure: 4c6c5a23-a9a0-4874-8498-5e9babbd32c6
Avis précédent: 6da31785-3134-4875-bf7b-869aa95c2f73-01
Identifiant interne: 23A0248
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse, 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie, 71356200 Services d'assistance technique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les marchés subséquents à l'accord-cadre ne seront attribués à chaque fois qu'à un seul titulaire après mis en concurrence des opérateurs référencés et retenus dans le cadre du présent accord-cadre. Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance du besoin. Chaque marché subséquent fixera les durées et délais d'exécution des prestations.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les marchés subséquents à l'accord-cadre ne seront attribués à chaque fois qu'à un seul titulaire après mis en concurrence des opérateurs référencés et retenus dans le cadre du présent accord-cadre. Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance du besoin. Chaque marché subséquent fixera les durées et délais d'exécution des prestations.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Coordonnées du service auprès duquel les contrats peuvent être consultés : CHU de Montpellier - Direction des Achats et Approvionnements - Centre Bellevue - M. RUIZ - 1 place Jean Baumel - 34295 MONTELLIER Cedex 5
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD CADRE ETUDES DE PROGRAMMATION / ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE EST HERAULT SUD AVEYRON
Description: ACCORD CADRE ETUDES DE PROGRAMMATION / ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE EST HERAULT SUD AVEYRON Le présent accord-cadre a pour objet de sélectionner les prestataires qui pourront soumissionner aux marchés subséquents découlant de cet accord cadre passés par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) « Est Hérault et Sud Aveyron » regroupant 10 établissements. L'accord cadre englobe 5 types de prestations qui sont les suivantes : 1. Etudes de diagnostic, de faisabilité, d'aide à la prise de décision sur le plan technique, fonctionnel et architectural 2. Etudes de programmation (pré-programme, programme technique détaillé), schéma directeur technique fonctionnel, architectural 3. Assistance en phase de consultation des maîtres d'œuvre ou des équipes de conception réalisation dans le cadre d'un marché global 4. Assistance et conseil au maître d'ouvrage pour la validation des rendus en phase étude de conception 5. Assistance au maître d'ouvrage en phase réalisation des travaux (suivi de chantier de travaux, réception des travaux, période de garantie de parfait achèvement, suivi de performance) Le nombre de candidats minimum et maximum autorisés à remettre une offre est fixé respectivement à 7 minimum et 12 maximum, sur la base des critères fixés a urèglement de consultation. Le nombre maximum de participants à l'accord-cadre pouvant être retenu pour les marchés subséquents est de 5.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse, 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie, 71356200 Services d'assistance technique
Options: 
Description des options: L'accord cadre pourra être reconduit de manière tacite par le représentant du pouvoir adjudicateur pour une période de 2 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Date de fin de durée: 18/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 6da31785-3134-4875-bf7b-869aa95c2f73-01
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre sera conclu pour une première période ferme de 2 ans à compter de sa notification (date de notification de la plus tardive de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre). La notification de l'accord cadre interviendra au plus tôt le 19/12/2024 Il pourra être reconduit de manière tacite par le représentant du pouvoir adjudicateur pour une période de 2 ans. En cas de non reconduction, les titulaires de l'accord-cadre seront informés 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère 1: Note méthodologique du cas fictif pondéré à 60 Sous-critère 1: Compréhension du projet : 60% Sous-critère 2: Organisation humaine mise en place pour réaliser les prestations: 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère 2: Prix pondéré à 40 Sous-critère 1: coût bureau Ingénieur/technicien: 40% Sous-critère 2: cout sur site Ingénieur/technicien: 35% sous décomposé en 2 sous-sous-critères: Sous-sous-critère 2.1: Coût sur site - Ingénieur/ technicien Etablissements Est Hérault: 80% Sous-sous-critère 2.2: Coût sur site - Ingénieur/ technicien Etablissements Sud Aveyron: 20% Sous-critère 3: Prix forfaitaire du cas fictif: 20% Sous-critère 4: Coût bureau et sur site Est-Hérault/ Sud Aveyron - juriste: 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le contrat: CHU Montpellier
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Société A2MO Mandataire du groupement : A2MO/ TSA/ ATMOsphères/ INGEBAT/ OMNIA Ingénierie/ CVS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE A2MO Mandataire du groupement : A2MO/TSA/ATMOsphères/INGEBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25AC0003
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 6da31785-3134-4875-bf7b-869aa95c2f73-01
Organisation qui signe le contrat: CHU Montpellier
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Société SOCOFIT Mandataire du groupement : SOCOFIT/ MAZARS/ SCOPING
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCOFIT Mandataire du groupement : SOCOFIT/MAZARS/SCOPING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25AC0003
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 6da31785-3134-4875-bf7b-869aa95c2f73-01
Organisation qui signe le contrat: CHU Montpellier
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Société ASCOREAL Mandataire du groupement : ASCOREAL/ OTCE LR/ OASIIS/ AMS AVOCAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ASCOREAL Mandataire du groupement : ASCOREAL/OTCE LR/OASIIS/AMS AVOCAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 3
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25AC0003
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 6da31785-3134-4875-bf7b-869aa95c2f73-01
Organisation qui signe le contrat: CHU Montpellier
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Société MOTT MACDONALD Mandataire du groupement : MOTT MACDONALD/ ELCIMAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MOTT MACDONALD Mandataire du groupement : MOTT MACDONALD/ELCIMAI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 4
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25AC0003
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 6da31785-3134-4875-bf7b-869aa95c2f73-01
Organisation qui signe le contrat: CHU Montpellier
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Société EMBASE Mandataire du groupement : EMBASE / BEHI/ TEOH/ MATH INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE EMBASE Mandataire du groupement : EMBASE /BEHI/TEOH/MATH INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 5
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25AC0003
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 6da31785-3134-4875-bf7b-869aa95c2f73-01
Organisation qui signe le contrat: CHU Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Montpellier
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Département: Direction des Achats et des Approvisionnements Service Achat travaux
Adresse postale: 1 Place jean Beaumel
Ville: Montpellier
Code postal: 34295
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Ruiz Romain
Adresse électronique: romain-ruiz@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467339264
Télécopieur: +33 467339159
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Société A2MO Mandataire du groupement : A2MO/ TSA/ ATMOsphères/ INGEBAT/ OMNIA Ingénierie/ CVS
Numéro d’enregistrement: 40239581800055
Adresse postale: 58 rue Rabelais
Ville: Chinon
Code postal: 37500
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Adresse électronique: chinon@a2mo.fr
Téléphone: +330434481930
Adresse internet: https://www.a2mo.fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Société SOCOFIT Mandataire du groupement : SOCOFIT/ MAZARS/ SCOPING
Numéro d’enregistrement: 34360581200076
Adresse postale: 7 avenue Neil Armstrong
Ville: Merignac
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: socofit@socofit.fr
Téléphone: +3305556132989
Adresse internet: https://www.socofit.fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Société ASCOREAL Mandataire du groupement : ASCOREAL/ OTCE LR/ OASIIS/ AMS AVOCAT
Numéro d’enregistrement: 49521522000056
Adresse postale: Les Terrasses des Bruyères - Bâtiment C 314, allée des Noisetiers
Ville: Limonest
Code postal: 69760
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: commercial@ascoreal.fr
Téléphone: +330478355614
Adresse internet: https://ascoreal.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Société MOTT MACDONALD Mandataire du groupement : MOTT MACDONALD/ ELCIMAI
Numéro d’enregistrement: 52313875800041
Adresse postale: 15 rue Traversière
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: amo@mottmac.com
Téléphone: +330183790090
Adresse internet: https://www.mottmac.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Société EMBASE Mandataire du groupement : EMBASE / BEHI/ TEOH/ MATH INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 84283013500013
Adresse postale: 43 rue de la Brèche aux loups
Ville: paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: consultation@embase.fr
Téléphone: +330145223606
Adresse internet: https://www.embase.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 396400c6-9283-43df-9c7f-c6b7623c89a9  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 11:39:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 22819-2025
Numéro de publication au JO S: 9/2025
Date de publication: 14/01/2025