1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Technologie de Compiègne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Abonnement à des périodiques français et étrangers sur tout support pour la bibliothèque de l'université de technologie de Compiègne
Description: Abonnement à des périodiques français et étrangers sur tout support pour la bibliothèque de l'université de technologie de Compiègne
Identifiant de la procédure: 4bef843f-b62b-4737-b084-9ea048d011d0
Identifiant interne: 2025M011SPAOO0
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il n'est pas obligatoire pour un soumissionnaire de remettre une offre pour l'ensemble des lots
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - périodiques à destination des étudiants (PEREST) et des services administratifs et techniques (PERSAP)
Description: Lot 1 - périodiques à destination des étudiants (PEREST) et des services administratifs et techniques (PERSAP)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/09/2025
Date de fin de durée: 19/09/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre Analyse au vu de l'annexe technique (annexe n° 2 à l'A.E.) renseignée par le(s) candidat(s). Ce critère est composé de cinq sous-critères détaillés comme suit : - sous-critère n° 1 : moyens humains, modalités de traitement des commandes : 10 points ; - sous-critère n° 2 : exécution des prestations et suivi : 15 points ; - sous-critère n° 3 : suivi financier, statistiques et rapports : 10 points ; - sous-critère n° 4 : prestations annexes : 5 points ; - sous-critère n° 5 : base de gestion des abonnements en ligne : 20 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - périodiques à destination de la recherche (PERREC)
Description: Lot 2 - périodiques à destination de la recherche (PERREC)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/09/2025
Date de fin de durée: 19/09/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre Analyse au vu de l'annexe technique (annexe n° 2 à l'A.E.) renseignée par le(s) candidat(s). Ce critère est composé de cinq sous-critères détaillés comme suit : - sous-critère n° 1 : moyens humains, modalités de traitement des commandes : 10 points ; - sous-critère n° 2 : exécution des prestations et suivi : 15 points ; - sous-critère n° 3 : suivi financier, statistiques et rapports : 10 points ; - sous-critère n° 4 : prestations annexes : 5 points ; - sous-critère n° 5 : base de gestion des abonnements en ligne : 20 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Voir règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de la consultation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Technologie de Compiègne
Numéro d’enregistrement: 19601223100169
Adresse postale: Rue du Docteur Schweitzer CS 60319
Ville: Compiegne
Code postal: 60203
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344234914
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: cc4816ab-7191-468a-81bc-08a8b67eb0e3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2025 14:42:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 228410-2025
Numéro de publication au JO S: 70/2025
Date de publication: 09/04/2025