2023-OJS77-232315-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: durance luberon verdon agglomeration

Numéro national d'identification: 20003470000019

Adresse postale: hotel de ville, Place de l'hôtel de ville

Ville: Manosque

Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Code postal: 04100

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 492703472

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://marches-publics.dlva.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture De Materiels De Reseau Pour La Regie De L'Eau Et De L'Assainissement

Numéro de référence: Eremf22f01

II.1.2.

Code CPV principal
39350000 Équipement de réseau d'assainissement

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 472500.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 335 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fonte assainissement

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39350000 Équipement de réseau d'assainissement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Lieu principal d'exécution: direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 Volx

II.2.4.

Description des prestations

fonte assainissementmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 500,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

durée du marché : 1 an.Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

pvc et Pehd eau et assainissement

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39350000 Équipement de réseau d'assainissement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Lieu principal d'exécution: direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 Volx

II.2.4.

Description des prestations

pvc et Pehd eau et assainissement Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 22 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

durée du marché : 1 an.Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits béton

Lot nº: 03

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39350000 Équipement de réseau d'assainissement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Lieu principal d'exécution: direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 Volx

II.2.4.

Description des prestations

produits béton Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 9 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

durée du marché : 1 an.Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

accessoires plomberie

Lot nº: 04

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39350000 Équipement de réseau d'assainissement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Lieu principal d'exécution: direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 Volx

II.2.4.

Description des prestations

accessoires plomberie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 130 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

durée du marché : 1 an.Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fontainerie / Régulation

Lot nº: 05

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39350000 Équipement de réseau d'assainissement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Lieu principal d'exécution: direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 Volx

II.2.4.

Description des prestations

fontainerie / Régulation Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 500,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

durée du marché : 1 an.Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fonte eau

Lot nº: 06

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39350000 Équipement de réseau d'assainissement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Lieu principal d'exécution: direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 Volx

II.2.4.

Description des prestations

fonte eau Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 500,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

durée du marché : 1 an.Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

compteurs d'eau

Lot nº: 07

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39350000 Équipement de réseau d'assainissement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence

Lieu principal d'exécution: direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 Volx

II.2.4.

Description des prestations

compteurs d'eau Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

durée du marché : 1 an.Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 243-697560

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01

Intitulé:

fonte assainissement

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02

Intitulé:

pvc et Pehd eau et assainissement

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03

Intitulé:

produits béton

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04

Intitulé:

accessoires plomberie

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05

Intitulé:

fontainerie / Régulation

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06

Intitulé:

fonte eau

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Eremf22f07

Lot nº: 07

Intitulé:

compteurs d'eau

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: diehl Metering Sas

Adresse postale: 67 Rue Du Rhone - bp 10160

Ville: Saint-Louis

Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin

Code postal: 68304

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 350 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

durée du marché : 1 an. Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois.Les documents du marché sont disponibles à la consultation à l'hôtel de ville de Manosque, Place del'hôtel de ville 04 100 Manosque, au 2ème étage, Service de la Commande Publique

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille

Adresse postale: 22,24 rue Breteuil

Ville: Marseille

Code postal: 13006

Pays: France

Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: +33 491134813

Fax: +33 491811387

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille

Adresse postale: 22,24 rue Breteuil

Ville: Marseille

Code postal: 13006

Pays: France

Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: +33 491134813

Fax: +33 491811387

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
14/04/2023