232807-2024 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Accord Cadre à bon de commandes sans minimum avec un maximum de 3 000 000 euros concernant des Prestations de services relatives à l'entretien des ESPACES VERTS
OJ S 78/2024 19/04/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Flandre Opale Habitat
Adresse électronique: shelin@flandreopalehabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord Cadre à bon de commandes sans minimum avec un maximum de 3 000 000 euros concernant des Prestations de services relatives à l'entretien des ESPACES VERTS
Description: Entretien des espaces verts
Identifiant de la procédure: 5cbe3e97-4b41-48c1-aa07-2d0cdd58c05f
Avis précédent: 764988-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Territoire Artois
Description: Contrat d'entretien annuel
Identifiant interne: 2024/00148
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 215,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Flandre Opale Habitat
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Territoire intérieur LONGUENESSE
Description: Contrat d'entretien annuel
Identifiant interne: 2024/00149
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 071,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Territoire intérieur HAZEBROUCK
Description: Contrat d'entretien annuel
Identifiant interne: 2024/00150
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 779,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Territoire Littoral
Description: Contrat d'entretien annuel
Identifiant interne: 2024/00151
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 682,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Territoire DUNKERQUE
Description: Contrat d'entretien annuel
Identifiant interne: 2024/00152
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 754,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Territoire ARTOIS
Description: Contrat d'entretien BPU
Identifiant interne: 2024/00183
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Territoire intérieur LONGUENESSE
Description: Contrat d'entretien BPU
Identifiant interne: 2024/00184
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Territoire intérieur HAZEBROUCK
Description: Contrat d'entretien BPU
Identifiant interne: 2024/00185
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Territoire Littoral BOULOGNE
Description: Contrat d'entretien BPU
Identifiant interne: 2024/00186
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Territoire Littoral MONTREUIL
Description: Contrat d'entretien BPU
Identifiant interne: 2024/00187
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Territoire DUNKERQUE
Description: Contrat d'entetien BPU
Identifiant interne: 2024/00188
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critères techniques
Description: Moyens humains et techniques Modalités des échanges et de reporting Développement durable et insertion économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère financier : 60 points Critère technique: 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 734 724,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ARTOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/148
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: longuenesse
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/149
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Hazebrouck
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/00150
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Littoral
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/00151
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION ECO FLANDRES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Dunkerque
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/00152
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: KYRIELYS ESPACES VERTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Artois
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/00183
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Longuenesse
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/00184
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BOIS ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Hazebrouck
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/00185
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Boulogne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 204/00186
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Montreuil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/00186
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BOIS ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Dunkerque
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024/00187
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Flandre Opale Habitat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Flandre Opale Habitat
Numéro d’enregistrement: 61682020500154
Adresse postale: 51 rue Poincaré - BP 5273
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59379
Pays: France
Adresse électronique: shelin@flandreopalehabitat.fr
Téléphone: +33 328615962
Adresse internet: http://www.flandreopalehabitat.fr
Profil de l’acheteur: https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_983389.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement: 1759011500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Pays: France
Adresse électronique: tj1-lille@justice.fr
Téléphone: 0320783333
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 81471418400011
Ville: RUNGIS
Code postal: 94528
Pays: France
Adresse électronique: terideal.hdf@terideal.fr
Téléphone: 0169811800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0003, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ASSOCIATION ECO FLANDRES
Numéro d’enregistrement: 38081957300052
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59640
Pays: France
Adresse électronique: ecoflandres@wanadoo.fr
Téléphone: 0328203699
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: KYRIELYS ESPACES VERTS
Numéro d’enregistrement: 82228832000010
Ville: NOYELLES SOUS LENS
Code postal: 62221
Pays: France
Adresse électronique: directionespacesverts@kyrielys.fr
Téléphone: 0362029605
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BOIS ENVIRONNEMENT SERVICES
Numéro d’enregistrement: 41060669300035
Ville: COUDEKERQUE BRANCHE
Code postal: 59210
Pays: France
Adresse électronique: contact@bes-opale.fr
Téléphone: 0328663205
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 917a6d2a-9763-491b-8c67-2b20f60e71d2  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/04/2024 15:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 232807-2024
Numéro de publication au JO S: 78/2024
Date de publication: 19/04/2024