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234934-2023 - RésultatsFrance-Valenciennes: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
OJ S 79/2023 21/04/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de Valenciennes
Nom officiel: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59322
Pays: France
Point(s) de contact: Laura PLICHON
Courriel: plichon-l1@ch-valenciennes.fr
Téléphone: +33 327140663
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
aoo 2023-1008 et 1009 Location de véhicules et prestations de maintenance associées pour les besoins du
Numéro de référence: AOO-2023-1008
II.1.2.
Code CPV principal
34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation concerne la location de véhicules et prestations de maintenance associées pour lecentre Hospitalier de Maubeuge et le Centre Hospitalier de Valenciennes. Le Centre Hospitalier, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offresouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commandepublique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 27 600,00 EUR
Valeur hors TVA: 27 600,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 etr. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation deprestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de lanotification du présent accord-cadre
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location d'un véhicule pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
location d'un véhicule pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le marché débute à compter de la notification du marché au titulaire.l'exécution des prestations débute à compter de la date de réception du véhicule. Si un véhicule d'attente est prévu, l'exécution dumarché débuté à compter de la date de réception de ce véhicule. Le marché est reconduit tacitement 2 fois. La durée de chaquepériode de reconduction est de 12 mois
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 026-076601
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 026-076601
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: AOO 2023-1008 et 1009 Location de véhicules et prestations de maintenance associées
Lot nº: 1
Intitulé:
location et entretien de deux véhicules type utilitaire pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/03/2023
16/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: locavi
Nom officiel: locavi
Ville: Monchy-le-Preux
Code NUTS: FRE2 Picardie
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 16 032,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: AOO 2023-1008 et 1009 Location de véhicules et prestations de maintenance associées
Lot nº: 2
Intitulé:
location d'un véhicule pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Nom officiel: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: +33 383342565
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
18/04/2023
18/04/2023