23504-2023 - RésultatsFrance-Paris: Travaux de maçonnerie
OJ S 10/2023 13/01/2023
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: 1001 Vies Habitat
Adresse postale: Carré Suffren 31 35 rue de la Fédération
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: fr10
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats
Courriel: mouyougoute.externe@1001vieshabitat.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.1001vieshabitat.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Bailleurs social
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux de réhabilitation de la résidence des Grands Vaux, Barre Monet et Tour Van Gogh (91)
II.1.2.
Code CPV principal
45262522 Travaux de maçonnerie
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Le projet porte sur des travaux de réhabilitation générale sur un ensemble immobilier à usage d’habitation.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 9 551 612,34 EUR
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Le projet porte sur des travaux de réhabilitation générale sur un ensemble immobilier à usage d’habitation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 140-396410
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:
Travaux de réhabilitation de la résidence des Grands Vaux, Barre Monet et Tour Van Gogh (91)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GTM BATIMENT
Adresse postale: 85 rue henri barbusse
Ville: NANTERRE
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code postal: 92735
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 9 551 612,34 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de PARIS
Adresse postale: sis Parvis du Tribunal de PARIS
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Fax: +33 147243161
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le tribunal judiciaire:
— un référé précontractuel dans un délai de onze jours avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel après la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative);
— un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de PARIS
Adresse postale: sis Parvis du Tribunal de PARIS
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Fax: +33 147243161
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/01/2023