See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNFPT - Direction de l'achat public
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème "maintenance des bâtiments tout corps d'état" organisées par la délégation Nouvelle Aquitaine
Description: Réalisation d'actions de formation sur le thème "maintenance des bâtiments tout corps d'état" organisées par la délégation Nouvelle Aquitaine. Accord cadre mixte mono attributaire pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents
Identifiant de la procédure: 0e083a59-56ec-4759-bbc5-0fa07e501f9f
Identifiant interne: ACH23017
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 892 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Electricité pour la Gironde (33) et le Lot et Garonne (47)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Electricité pour les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Description: sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 Electricité pour la Charente (16), la Charente-Maritime (17), la Corrèze (19) et la Dordogne (24)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 85 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 Electricité pour les Deux Sèvres (79), la Vienne (86), la Creuse (23) et la Haute-Vienne (87)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 Soudage pour la Gironde (33) et le Lot et Garonne (47)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 110 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 Soudage pour les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 95 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 Soudage pour la Charente (16), la Charente-Maritime (17), la Corrèze (19) et la Dordogne (24)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 105 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 Soudage pour les Deux Sèvres (79), la Vienne (86), la Creuse (23) et la Haute-Vienne (87)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 95 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 Second-oeuvre pour la Gironde (33) et le Lot et Garonne (47)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10 Second-oeuvre pour les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11 Second-oeuvre pour la Charente (16), la Charente-Maritime (17), la Corrèze (19) et la Dordogne (24)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 105 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12 Second-oeuvre pour les Deux Sèvres (79), la Vienne (86), la Creuse (23) et la Haute-Vienne (87)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 95 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°13 Gros-oeuvre pour la Gironde (33) et le Lot et Garonne (47)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°14 Gros-oeuvre pour les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n°15 Gros-oeuvre pour la Charente (16), la Charente-Maritime (17), la Corrèze (19) et la Dordogne (24)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°16 Gros-oeuvre pour les Deux Sèvres (79), la Vienne (86), la Creuse (23) et la Haute-Vienne (87)
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n°17 Génie climatique pour la région Nouvelle Aquitaine
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot n°18 Serrurerie pour la région Nouvelle Aquitaine
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 43 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n°19 Menuiserie alu et PVC pour la région Nouvelle Aquitaine
Description: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros hors taxes
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.16 de la convention de formation
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché a une durée d'un an à compter du 2 janvier 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Cette durée est reconductible 3 fois de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 540 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49204
Titre: Lot n°1 Electricité pour la Gironde (33) et le Lot et Garonne (47)
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49205
Titre: Lot n°2 Electricité pour les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA Entreprises
Offre:
Identifiant de l’offre: AFPA Entreprises
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 340 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49207
Titre: Lot n°3 Electricité pour la Charente (16), la Charente-Maritime (17), la Corrèze (19) et la Dordogne (24)
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA Entreprises
Offre:
Identifiant de l’offre: AFPA Entreprises
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49208
Titre: Lot n°10 Second-oeuvre pour les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA Entreprises
Offre:
Identifiant de l’offre: AFPA Entreprises
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 420 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49209
Titre: Lot n°11 Second-oeuvre pour la Charente (16), la Charente-Maritime (17), la Corrèze (19) et la Dordogne (24)
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA Entreprises
Offre:
Identifiant de l’offre: AFPA Entreprises
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49210
Titre: Lot n°14 Gros-oeuvre pour les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA Entreprises
Offre:
Identifiant de l’offre: AFPA Entreprises
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49211
Titre: Lot n°15 Gros-oeuvre pour la Charente (16), la Charente-Maritime (17), la Corrèze (19) et la Dordogne (24)
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49206
Titre: Lot n°17 Génie climatique pour la région Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA Entreprises
Offre:
Identifiant de l’offre: AFPA Entreprises
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 49212
Titre: Lot n°19 Menuiserie alu et Pvc pour la région Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché/concession: 11/10/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d’enregistrement: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly Cs 41232
Ville: Paris
Code postal: 75578
Pays: France
Point de contact: BURGY France
Téléphone: 0155274400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre National de la Fonction Publique Territoriale
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 80 Rue De Reuilly
Ville: Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Téléphone: 0155274400
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 1606264
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 5 Rue Joseph De Carayon Latour
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Téléphone: 0540547089
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 5 Rue Joseph De Carayon Latour
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Téléphone: 0540547089
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AFPA Entreprises
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Alfred De Vigny
Ville: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France
Téléphone: 0556171400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AFPA Entreprises
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Alfred De Vigny
Ville: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France
Téléphone: 0556171400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AFPA Entreprises
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Alfred De Vigny
Ville: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France
Téléphone: 0556171400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AFPA Entreprises
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Alfred De Vigny
Ville: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France
Téléphone: 0556171400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: AFPA Entreprises
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Alfred De Vigny
Ville: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France
Téléphone: 0556171400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 5 Rue Joseph De Carayon Latour
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Téléphone: 0540547089
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AFPA Entreprises
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Alfred De Vigny
Ville: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France
Téléphone: 0556171400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 17232d3f-dbd2-46f7-9058-e72b5da3a374 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/04/2024 16:56:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 236066-2024
Numéro de publication au JO S: 79/2024
Date de publication: 22/04/2024