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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMAPA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ZAC DE LA PORTE DE VINCENNES - MARCHES DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D'UN EQUIPEMENT SPORTIF
Description: La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la réalisation d'un équipement sportif au 17 boulevard Carnot, dans le 12ème arrondissement de Paris, dans la ZAC de la Porte de Vincennes. Cet équipement sportif, d'une surface de 2500 m² SDP environ, comprend un mur d'escalade, une salle sportive polyvalente au R+1, une salle de boxe-fitness au R+2 et un dojo au R+3. Cette consultation comporte 9 lots. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans le CCTP du lot concerné. Les prestations relèvent de la catégorie 1 au sens de l'article R.4532-1 du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993). L'attention des entrepreneurs est attirée sur le fait que le maître de l'ouvrage et la Ville de Paris ont une exigence forte sur le respect des délais de chantier pour une livraison de l'équipement au début de l'année 2026.
Identifiant de la procédure: 7a484d2c-2ed8-48b1-85f0-e50683900be6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassement - Gros-oeuvre VRD - Espaces verts
Description: Le lot 1 est composé de : 1A - Terrassement - Fondations - Gros-oeuvre 1B - VRD - Espaces verts Le lot 1 comporte 2 tranches optionnelles. Cf. CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 1 / 24-00747
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45212200 Travaux de construction d'installations sportives, 45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
Options:
Description des options: 2 tranches optionnelles sont prévues dans le marché (voir le RC)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est décomposé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Apprécié au regard du dossier justificatif (voir RC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Charpente et structure bois - Façades couverture - Etanchéité - Menuiseries extérieures
Description: Le lot 2 est composé de : 2A - Charpente - Structure bois 2B - Couverture - Bardage en zinc 2C - Etanchéité - Zinguerie 2D - Menuiseries extérieures - façades Le lot 2 est composé d'une offre de base et d'une variante Cf. le CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 2 / 24-00748
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière, technique et environnementale en lieu et place d'un coffrage perdu entre poutres BLC des planchers mixtes bois béton des salles de sport dans le respect des exigences minimales du cahier des charges. Il est demandé une variante à la solution de coffrage perdu uniquement (prédalle béton armé, coulage in situ avec coffrage démontable/étayé ou autre).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: apprécié au regard du dossier justificatif (voir RC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Menuiseries intérieures bois
Description: Le lot 3 concerne les menuiseries intérieures bois. Cf. le CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 3 / 24-00749
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: apprécié au regard du dossier justificatif (voir RC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Carrelage - Faïence - Sols souples - Peinture - Nettoyage - Cloisons - Doublages - Plafonds suspendus
Description: Le lot 4 concerne les Cloisons - Doublages - Plafonds suspendus - Carrelage - Faïence - Sols souple - Peinture - Nettoyage. Cf. le CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 4 / 24-00750
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431000 Carrelages, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45421152 Installation de cloisons, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: apprécié au regard du dossier justificatif (voir RC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Serrurerie
Description: Le lot 5 concerne la serrurerie. Cf. le CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 5 / 24-00751
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: apprécié au regard du dossier justificatif dans les conditions du RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Traitement d'air - Sprinklage
Description: Le lot 6 est composé de : 6A - Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Traitement d'air 6B - Sprinklage Le lot 6 comporte 6 tranches optionnelles. Cf. le CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 6 / 24-00752
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: 6 tranches optionnelles sont prévues dans les conditions prévues par l'AE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: apprécié au regard du dossier justificatif dans les conditions du RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Electricité - Courants forts et faibles
Description: Le lot 7 concerne l'Electricité - Courants forts et faibles Cf. le CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 7 / 24-00753
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur technique
Description: apprécié au regard du dossier justificatif dans les conditions prévues au RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Revêtement de sol sportif - Equipements sportifs - Mur d'escalade
Description: Le lot 8 concerne les revêtements de sols sportifs, les équipements sportifs et le mur d'escalade. Cf. le CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 8 / 24-00754
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: apprécié au regard du dossier justificatif dans les conditions prévues par le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Ascenseur
Description: La prestation du lot 9 est la mise en oeuvre d'un appareil élévateur. Cf. le CCTP du lot concerné.
Identifiant interne: 9 / 24-00755
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir dans le RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié au travers d'un système de notation sur le montant de la D.P.G.F. (annexe n°3 de l'A.E.°) tel que reporté dans l'Acte d'Engagement.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: apprécié au regard du dossier justificatif dans les conditions prévues au RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 16:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEMAPA
Numéro d’enregistrement: 70201772400072
Adresse postale: 69/71 RUE DU CHEVALERET
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144062000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: PARIS
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 13bad6a0-9949-4213-9de0-645cc6d8ec5c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/04/2024 18:40:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 237905-2024
Numéro de publication au JO S: 79/2024
Date de publication: 22/04/2024