2023-OJS80-240388-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: inst nal des sciences appliquees lyon

Adresse postale: 20 Avenue Albert Einstein

Ville: Villeurbanne

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69100

Pays: France

Courriel: Marches.publics@insa-lyon.fr

Téléphone: +33 472438383

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.insa-lyon.fr/

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2284821&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2284821&orgAcronyme=f2h

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture de gaz industriels, gaz purs, de liquides cryogéniques pour l'enseignement et la recherche et maintenance des installations gaz

Numéro de référence: M23.0003

II.1.2.

Code CPV principal
24110000 Gaz industriels

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture de gaz industriels, gaz purs, de liquides cryogéniques pour l'enseignement et la recherche et maintenance des installations gaz

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 7 500 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fourniture de gaz purs et de qualité industrielle conditionnés en bouteille

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

II.2.4.

Description des prestations

fourniture de gaz purs et de qualité industrielle conditionnés en bouteille pour l'insa Lyon, L'Ucbl et l'ens Lyon

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée initiale d'un an reconductible 3 fois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fourniture des liquides cryogéniques en vrac ou dewar et maintenance de la cuve d?azote liquide

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

II.2.4.

Description des prestations

fourniture des liquides cryogéniques en vrac ou dewar pour l'insa, l'ucbl et l'ens Lyon et maintenance de la cuve d?azote liquide de l'insa Lyon

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 200 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée initiale d'un an reconductible 3 fois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

consultation en ligne de la consommation de liquide cryogénique tiré de la cuve par les laboratoires et consultation des frais afférents (transvidage et transport) avant la facturation

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

maintenance des installations des centrales

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
51000000 Services d'installation (à l'exception des logiciels)

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

II.2.4.

Description des prestations

maintenance des installations des centrales de l'insa Lyon, avec création de marchés subséquents

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée initiale d'un an reconductible 3 fois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/05/2023 Heure locale: 09:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/05/2023 Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69003

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 0478141010

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69003

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 0478141010

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69003

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 0478141010

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
19/04/2023