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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA du Puy en Velay
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réseaux dans le cadre de l'aménagement de la traversée du bourg d'Allègre (RD 13)
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne l'exécution des travaux de pose de réseaux d'assainissement, d'eau potable et de génie civil pour la pose de réseaux secs en amont de travaux d'aménagement en traverse de la commune d'Allègre (RD 13)
Identifiant de la procédure: b5fe12c7-143b-445f-be25-80bab9a22efc
Identifiant interne: A2023033
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45222000 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Nomenclature complémentaire (cpv): 32400000 Réseaux, 41110000 Eau potable
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Travaux de réseaux dans le cadre de l'aménagement de la traversée du bourg d'Allègre (RD 13)
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne l'exécution des travaux de pose de réseaux d'assainissement, d'eau potable et de génie civil pour la pose de réseaux secs en amont de travaux d'aménagement en traverse de la commune d'Allègre (RD 13)
Identifiant interne: T-PA-1404987
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45222000 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Nomenclature complémentaire (cpv): 32400000 Réseaux, 41110000 Eau potable
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 043 713,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: Marché à procédure adaptée
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE FAURIE
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE FAURIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 043 713,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A2023033
Titre: Travaux de réseaux dans le cadre de l'aménagement de la traversée du bourg d'Allègre (Rd 13)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement: 20007341900059
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43003
Pays: France
Point de contact: Joubert Michel
Téléphone: 0471043700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 727201
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 733226
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ENTREPRISE FAURIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Za Laprade - 701 Avenue René Descartes
Ville: Blavozy
Code postal: 43700
Pays: France
Téléphone: 0475301555
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a9d8ff94-4cc1-4514-89dc-82ee73a2d5e8 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2024 14:38:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 240450-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024