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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL Triselec
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LA MAINTENANCE DES CONVOYEURS À BANDES, CONVOYEURS À CHAÎNES, MOTEURS, MOTORÉDUCTEURS ET FOURNITURES ASSOCIÉES POUR LES CENTRES DE TRI DE DUNKERQUE, LILLE ET HALLUIN
Description: LA MAINTENANCE DES CONVOYEURS À BANDES, CONVOYEURS À CHAÎNES, MOTEURS, MOTORÉDUCTEURS ET FOURNITURES ASSOCIÉES POUR LES CENTRES DE TRI DE DUNKERQUE, LILLE ET HALLUIN
Identifiant de la procédure: 39675c7a-420d-4bc7-8aa6-f4dc8eafb34f
Identifiant interne: 2024_UF01 2024_0132
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A BANDES SITE DE DUNKERQUE
Description: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A BANDES SITE DE DUNKERQUE
Identifiant interne: 2024_UF01 2024_0132 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Vancauwenberghe ZI Petite Synthe
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59640
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 40 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Réalisation de prestations de maintenance curative et préventive sur les éléments constitutifs (en partie ou en totalité : bandes, rouleaux...) des convoyeurs à bande et tables de tri équipant le centre de tri de Dunkerque
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Les principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de même nature et de même importance - Les références indiquées citeront la nature des prestations, leurs dates de réalisation et les clients concernés (publics ou privés) - Les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'attribution de l'accord-cadre - Un descriptif du personnel de l'entreprise
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: DC1 et DC2 ou équivalent
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2
Description: Les délais de réalisation des prestations curatives
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3
Description: Les moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2024 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Site d'Halluin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A BANDES SITE DE LILLE
Description: Réalisation de prestations de maintenance curative et préventive sur les éléments constitutifs (en partie ou en totalité : bandes, rouleaux...) des convoyeurs à bande et tables de tri équipant le centre de tri de Lille Loos
Identifiant interne: 2024_UF01 2024_0132 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3ème et 4ème Avenue Port Fluvial
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 40 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Réalisation de prestations de maintenance curative et préventive sur les éléments constitutifs (en partie ou en totalité : bandes, rouleaux...) des convoyeurs à bande et tables de tri équipant le centre de tri de Lille Loos
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Les principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de même nature et de même importance - Les références indiquées citeront la nature des prestations, leurs dates de réalisation et les clients concernés (publics ou privés) - Les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'attribution de l'accord-cadre - Un descriptif du personnel de l'entreprise
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: DC1 et DC2 ou équivalent
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2
Description: Les délais de réalisation des prestations curatives
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3
Description: Les moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2024 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Site d'Halluin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A BANDES SITE D'HALLUIN
Description: Réalisation de prestations de maintenance curative et préventive sur les éléments constitutifs (en partie ou en totalité : bandes, rouleaux...) des convoyeurs à bande et tables de tri équipant le centre de tri d'Halluin
Identifiant interne: 2024_UF01 2024_0132 - LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Usine d'Halluin
Ville: HALLUIN
Code postal: 59250
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 40 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A BANDES SITE D'HALLUIN
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Les principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de même nature et de même importance - Les références indiquées citeront la nature des prestations, leurs dates de réalisation et les clients concernés (publics ou privés) - Les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'attribution de l'accord-cadre - Un descriptif du personnel de l'entreprise
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: DC1 et DC2 ou équivalent
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2
Description: Les délais de réalisation des prestations curatives
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3
Description: Les moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2024 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Site d'Halluin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A CHAINES SITE DE DUNKERQUE
Description: Réalisation de prestations de maintenance curative et préventive sur les éléments constitutifs (en partie ou en totalité : bandes, rouleaux...) des convoyeurs à chaine équipant le centre de tri de Dunkerque
Identifiant interne: 2024_UF01 2024_0132 - LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Vancauwenberghe ZI Petite Synthe
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59640
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 40 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A CHAINES SITE DE DUNKERQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Les principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de même nature et de même importance - Les références indiquées citeront la nature des prestations, leurs dates de réalisation et les clients concernés (publics ou privés) - Les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'attribution de l'accord-cadre - Un descriptif du personnel de l'entreprise
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: DC1 et DC2 ou équivalent
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2
Description: Les délais de réalisation des prestations curatives
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3
Description: Les moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2024 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Site d'Halluin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A CHAINES SITES DE LILLE ET HALLUIN
Description: Réalisation de prestations de maintenance curative et préventive sur les éléments constitutifs (en partie ou en totalité : bandes, rouleaux...) des convoyeurs à chaine équipant le centre de tri de Lille Loos et d'Halluin
Identifiant interne: 2024_UF01 2024_0132 - LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Usine d'Halluin
Ville: HALLUIN
Code postal: 59250
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3ème et 4ème Avenue Port Fluvial
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 40 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES CONVOYEURS A CHAINES SITES DE LILLE ET HALLUIN
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Les principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de même nature et de même importance - Les références indiquées citeront la nature des prestations, leurs dates de réalisation et les clients concernés (publics ou privés) - Les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'attribution de l'accord-cadre - Un descriptif du personnel de l'entreprise
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: DC1 et DC2 ou équivalent
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2
Description: Les délais de réalisation des prestations curatives
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3
Description: Les moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2024 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Site d'Halluin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES MOTEURS ET MOTOREDUCTEURS DES TROIS SITES
Description: Fourniture et remise en état des moteurs, motoréducteurs, tambours moteurs et autre élément pourvu d'une motorisation de l'ensemble des sites. Les prestations portent sur : - La fourniture seule, - La fourniture et la pose, - La réparation en atelier, - L'analyse vibratoire.
Identifiant interne: 2024_UF01 2024_0132 - LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Usine d'Halluin
Ville: HALLUIN
Code postal: 59250
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3ème et 4ème Avenue Port Fluvial
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Vancauwenberghe ZI Petite Synthe
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59640
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 40 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: FOURNITURE DE PIECES ET MAINTENANCE DES MOTEURS ET MOTOREDUCTEURS DES TROIS SITES
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Les principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de même nature et de même importance - Les références indiquées citeront la nature des prestations, leurs dates de réalisation et les clients concernés (publics ou privés) - Les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'attribution de l'accord-cadre - Un descriptif du personnel de l'entreprise
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: DC1 et DC2 ou équivalent
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2
Description: Les délais de réalisation des prestations curatives
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3
Description: Les moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2024 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Site d'Halluin
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL Triselec
Numéro d’enregistrement: 38439245200031
Adresse postale: RD 191 - Usine d'Halluin
Ville: Halluin
Code postal: 59250
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320699999
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance
Numéro d’enregistrement: 17590111500519
Adresse postale: 13, Avenue du Peuple Belge, BP729
Ville: LILLE CEDEX
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33320783333
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5b54d8b7-abf8-4c97-9a68-c1e5294c2aa8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2024 10:50:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 240650-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024