1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24MC0098AOO - ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DETACHÉES ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES ANNÉES 2024 A 2028
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent l'ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DÉTACHÉES ET LA RÉALISATION DE PRESTATIONS en lien avec la gestion des cycles, pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole : - Achat des différentes catégories de vélos utilisés par les services des deux collectivités : vélos de ville, VTT, modèles junior et adultes, VTC, vélos et VTT à assistance électrique. - Achat d'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des vélos (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales, ...), - Achat d'outillage spécifique, de produits d'entretien et de nettoyage des vélos (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que de matériels d'atelier de réparation de vélos (ex : pied électrique atelier), - Réalisation ponctuelle de prestations de réparation et d'entretien (dévoilage, révision, etc...). Le seuil maximum annuel du marché est de 291?000 euro(s) HT, répartis comme suit : - Toulouse Métropole?: 194 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction - Ville de Toulouse?: 97 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure: 82b86d67-6ee2-4fa4-8dad-7bf70c1597cd
Identifiant interne: 24MC0098AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24MC0098AOO - ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DETACHÉES ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES ANNÉES 2024 A 2028
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent l'ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DÉTACHÉES ET LA RÉALISATION DE PRESTATIONS en lien avec la gestion des cycles, pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole : - Achat des différentes catégories de vélos utilisés par les services des deux collectivités : vélos de ville, VTT, modèles junior et adultes, VTC, vélos et VTT à assistance électrique. - Achat d'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des vélos (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales, ...), - Achat d'outillage spécifique, de produits d'entretien et de nettoyage des vélos (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que de matériels d'atelier de réparation de vélos (ex : pied électrique atelier), - Réalisation ponctuelle de prestations de réparation et d'entretien (dévoilage, révision, etc...). Le seuil maximum annuel du marché est de 291?000 euro(s) HT, répartis comme suit : - Toulouse Métropole?: 194 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction - Ville de Toulouse?: 97 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Identifiant interne: F-PF-1457599
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/05/2024 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e1f0956b-ad66-4a76-b09b-4aa9eb93caa0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2024 10:13:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 246340-2024
Numéro de publication au JO S: 82/2024
Date de publication: 25/04/2024