246409-2023 - Mise en concurrenceFrance-Bayonne: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
OJ S 81/2023 25/04/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de la côte basque
Adresse postale: 13 avenue de l interne jacques loëb
Ville: Bayonne Cedex
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64109
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Courriel: Cellule.marches@ch-cotebasque.fr
Téléphone: +33 559443106
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-cote-basque.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2285386&orgAcronyme=x7c
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
maintenance et contrôles de dispositifs médicaux - 16 lots
Numéro de référence: 05_2023
II.1.2.
Code CPV principal
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
maintenance et contrôles de dispositifs médicaux - 16 lots
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d?électro encéphalographes
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d?électro encéphalographes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'une centrale d'eau osmosée
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'une centrale d'eau osmosée
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle de laves endoscopes
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle de laves endoscopes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (Cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'insufflateurs
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'insufflateurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'un tunnel de photothérapie
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'un tunnel de photothérapie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'un échographe ESAOTE
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'un échographe ESAOTE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'un moniteur periflux
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'un moniteur periflux
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'un logiciel SYNAPSE
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'un logiciel SYNAPSE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles(cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'un moniteur hémodynamique
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'un moniteur hémodynamique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle de berceaux chauffants
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle de berceaux chauffants
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et Contrôles d?un bistouri à ultrasons et pièces à main
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et Contrôles d?un bistouri à ultrasons et pièces à main
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle de réchauffeurs/accélérateurs de transfusion
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle de réchauffeurs/accélérateurs de transfusion
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'un lecteur de microplaques
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'un lecteur de microplaques
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle de 2 IRM 1,5t
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle de 2 IRM 1,5t
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'une salle de radiologie interventionnelle
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'une salle de radiologie interventionnelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles (cf Ccap)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et contrôle d'une salle de radiologie conventionnelle
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution: centre hospitalier de la côte basque
II.2.4.
Description des prestations
maintenance et contrôle d'une salle de radiologie conventionnelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché d'une durée de 12 mois, pourra être reconduit 3 fois 12 mois dans les conditions mentionnées au CCAP
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
reconductions et prestations complémentaires possibles
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/05/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/05/2023 Heure locale: 12:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
a l'issue de la période du marché un nouvel appel public à la concurrence est susceptible d'être publié, dans le courant du premier trimestre 2027
VI.3.
Informations complémentaires
les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, reconductibles 3 fois 12 mois. Le départ d'exécution est le 01/07/2023 excepté pour le lot 15 qui débute le 01/11/2023.Les opérateurs économiques doivent télécharger le dossier de consultation directement par voie dématérialisée sur la plateforme PLACE à l'adresse www.marches-publics.gouv.frIls devront transmettre leur pli obligatoirement par voie dématérialisée (cf RC pour liste des pièces à transmettre)les propositions de variantes ne sont pas autorisées. Pour els lots 14, 15 et 16 une proposition de prestations supplémentaire éventuelle (Pse) pourra être présentée pour l'extension des interventions au samedi. La réponse à cette PSE est facultative
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/04/2023