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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Blois (41)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Reconquête îlot Denis Papin - Coordination et animation de la démarche - Diagnostic et inventaire partagé - Accompagnement et conseil des initiatives privées
Description: Reconquête îlot Denis Papin - Coordination et animation de la démarche - Diagnostic et inventaire partagé - Accompagnement et conseil des initiatives privées
Identifiant de la procédure: ae4d4708-be3c-41e8-8903-72b75715a3b9
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79314000 Étude de faisabilité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rues Denis Papin, du Commerce, des 3 Clefs
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires: Prestation d'études comprenant : -coordination et animation de la démarche -diagnostic partagé -accompagnement et conseil des initiatives privées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Coordination et animation de la démarche
Description: Coordination et animation de la démarche
Identifiant interne: 005/2024
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79421100 Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction
Options:
Description des options: - Durée d'exécution de la Tranche Ferme (TF) 18 mois à compter de la date de notification; - La durée d’exécution de la tranche optionnelle 001 s’inscrit dans la durée globale d’exécution de 18 mois. Elle prend effet à compte de la date d’affermissement de la tranche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rues Denis Papin, du Commerce, des 3 Clefs
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/04/2024
Date de fin de durée: 18/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'équipe dédiée
Description: Qualité de l'équipe dédiée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des modèles de livrables
Description: Qualité des modèles de livrables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Blois (41)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Blois (41)
Organisation qui signe le contrat: Ville de Blois (41)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Diagnostic partagé
Description: Diagnostic partagé : Étape 1 : Diagnostic participatif Étape 2 : Participation à la résidence d’Architectes / workshop Étudiants Étape 3 : Étude reconfiguration de l’îlot + partie à bons de commande : relevé de niveau des étages des immeubles
Identifiant interne: 006/2024
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Options:
Description des options: Durée d'exécution des étapes pour le lot 2 : À compter de l’ordre de service prescrivant le commencement de l’étape.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rues Denis Papin, du Commerce
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/04/2024
Date de fin de durée: 18/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'équipe
Description: Qualité de l'équipe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des modèles de livrables
Description: Qualité des modèles de livrables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Blois (41)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Blois (41)
Organisation qui signe le contrat: Ville de Blois (41)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Accompagnement et conseil des initiatives privées
Description: Accompagnement et conseil des initiatives privées : - Étape 1 : Montage de deux projets - Étape 2 : Visites des bien (accord-cadre avec maximum) - Étape 3 : Accompagnement et conseil
Identifiant interne: Déclaration sans suite
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 79111000 Services de conseil juridique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rues Denis Papin, du Commerce, des 3 Clefs
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: De déclarer le Lot 3 : Accompagnement et conseil des initiatives privées sans suite pour cause d'infructuosité, au motif que la seule offre reçue est inacceptable, les crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire ne permettant pas au pouvoir adjudicateur de la financer. Le lot 3 a été relancé en procédure avec négociation le 04/04/2024.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'équipe dédiée
Description: Qualité de l'équipe dédiée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des modèles de livrables
Description: Qualité des modèles de livrables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Ville de Blois (41)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Blois (41)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Blois (41)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 282 330,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TOUT TERRAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TOUT TERRAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 145 290,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 009-2024
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 18/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Ville de Blois (41)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Blois (41)
Numéro d’enregistrement: 21410018200010
Adresse postale: 9 place Saint Louis
Ville: Blois Cedex
Code postal: 41012
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +33 254445050
Télécopieur: +33 254903558
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538519
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TOUT TERRAIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89454786800014
Département: 78
Adresse postale: 67 Le Champs
Ville: Fougerolles Saint Valbert
Code postal: 70200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 067371690
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BIENTOT
Numéro d’enregistrement: 89888905000016
Département: 18
Adresse postale: 13 rue du Maréchal Joffre
Ville: Vierzon
Code postal: 18100
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: +33 066434083
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: be24391a-5056-4119-be34-1a0b80324918 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2024 10:06:01 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 247444-2024
Numéro de publication au JO S: 82/2024
Date de publication: 25/04/2024