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250720-2022 - Mise en concurrenceFrance-Toulouse: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
OJ S 91/2022 11/05/2022
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: reseau 31
Nom officiel: reseau 31
Numéro national d'identification: 20002359600014
Adresse postale: 3 Rue Andre Villet, Zi De Montaudran
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31400
Pays: France
Courriel: amandine.gallot@reseau31.fr
Téléphone: +33 561173030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.reseau31.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.reseau31.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.reseau31.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.reseau31.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.reseau31.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Autre type: autre
I.5.
Activité principale
Autre activité: Eau et assainissement
Autre activité: Eau et assainissement
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
location de véhicules légers, engins et matériels divers de chantier et de véhicules poids lourds
Numéro de référence: 052a2022
II.1.2.
Code CPV principal
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
location de véhicules légers, engins et matériels divers de chantier et de véhicules poids lourds
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de véhicules légers Territoire Nord Centres de Grenade et Villemur
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de véhicules légers Territoire Nord Centres de Grenade et Villemur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de véhicules légers Territoire Centre Centres de Labège, antenne de Maureville, antenne de Revel, Plaisance du Touch, Frouzins, Montaudran, Auterive
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de véhicules légers Territoire Centre Centres de Labège, antenne de Maureville, antenne de Revel, Plaisance du Touch, Frouzins, Montaudran, Auterive
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de véhicules légers Territoire Sud Centres de Mondavezan, Saint-Gaudens, Chaum
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de véhicules légers Territoire Sud Centres de Mondavezan, Saint-Gaudens, Chaum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de véhicules poids lourds Territoire Nord Centres de Grenade et Villemur
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de véhicules poids lourds Territoire Nord Centres de Grenade et Villemur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de véhicules poids lourds Territoire Centre Centres de Labège, antenne de Maureville, antenne de Revel, Plaisance du Touch, Frouzins, Montaudran, Auterive
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de véhicules poids lourds Territoire Centre Centres de Labège, antenne de Maureville, antenne de Revel, Plaisance du Touch, Frouzins, Montaudran, Auterive
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de véhicules poids lourds Territoire Sud Centres de Mondavezan, Saint-Gaudens, Chaum
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de véhicules poids lourds Territoire Sud Centres de Mondavezan, Saint-Gaudens, Chaum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location d'engins et matériels de chantier Territoire Nord Centres de Grenade et Villemur
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location d'engins et matériels de chantier Territoire Nord Centres de Grenade et Villemur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location d'engins et matériels de chantier Territoire Centre Centres de Labège, antenne de Maureville, antenne de Revel, Plaisance du Touch, Frouzins, Montaudran, Auterive
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location d'engins et matériels de chantier Territoire Centre Centres de Labège, antenne de Maureville, antenne de Revel, Plaisance du Touch, Frouzins, Montaudran, Auterive
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location d'engins et matériels de chantier Territoire Sud Centres de Mondavezan, Saint-Gaudens, Chaum
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location d'engins et matériels de chantier Territoire Sud Centres de Mondavezan, Saint-Gaudens, Chaum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de matériel divers de chantier Territoire Nord Centres de Grenade et Villemur
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de matériel divers de chantier Territoire Nord Centres de Grenade et Villemur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de matériel divers de chantier Territoire Centre Centres de Labège, antenne de Maureville, antenne de Revel, Plaisance du Touch, Frouzins, Montaudran, Auterive
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de matériel divers de chantier Territoire Centre Centres de Labège, antenne de Maureville, antenne de Revel, Plaisance du Touch, Frouzins, Montaudran, Auterive
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de matériel divers de chantier Territoire Sud Centres de Mondavezan, Saint-Gaudens, Chaum
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location de matériel divers de chantier Territoire Sud Centres de Mondavezan, Sain
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location d'une aspiratrice avec chauffeur
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
location d'une aspiratrice avec chauffeur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/06/2022 Heure locale: 12:00
Date: 10/06/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/06/2022 Heure locale: 14:00
Date: 10/06/2022 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
renouvelable en 2026
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.reseau31.fr -
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira de Bordeaux
Nom officiel: ccira de Bordeaux
Adresse postale: ccira de Bordeaux, 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Téléphone: +33 556692718
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/05/2022
06/05/2022