251494-2023 - Mise en concurrenceFrance-Cayenne: Consommables médicaux
OJ S 84/2023 28/04/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de cayenne
Numéro national d'identification: 26973302800022
Adresse postale: avenue des flamboyants, Cellule des marchés publics
Ville: Cayenne Cedex
Code NUTS: FRY3 Guyane
Code postal: 97306
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 594395348
Fax: +33 594378583
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-cayenne.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture De Dispositifs Médicaux Non Stériles, D?Articles D?Hygiene Et De Consommables Lies A L'Environnement Du Malade Pour Le Compte Du Ght
Numéro de référence: Ght/2023_fcs_004
II.1.2.
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation est passée dans le cadre du Ght de Guyane crée par la convention constitutive en date du 15 avril 2019.Les établissements du Ght Guyane entament une démarche visant à optimiser la gestion de leur commande.La nature des fournitures et les conditions techniques ainsi que les exigences fonctionnelles de leur exécution sont définies au Cctp
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 060 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
stétoscopes Adultes
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
stétoscopes Adultes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
poches de froid à usage unique
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
poches de froid à usage unique
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
urinal homme gradué 1l réutilisable avec poignée et couvercle
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
urinal homme gradué 1l réutilisable avec poignée et couvercle
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
housses de protection non stériles pour matelas ou planche de transfert
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
housses de protection non stériles pour matelas ou planche de transfert
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sac à linge soluble
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
sac à linge soluble
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lavette lavable
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
lavette lavable
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
gaze pré-imprignée
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
gaze pré-imprignée
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
javel (1l et en pastille)
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
javel (1l et en pastille)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
détergent, pré-désinfectant de l'instrumentation en bidon
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
détergent, pré-désinfectant de l'instrumentation en bidon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
détergent, décapant, surpuissant en bidon
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
détergent, décapant, surpuissant en bidon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sachet écrase médicament
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
sachet écrase médicament
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jerrican bleu 20 L
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
jerrican bleu 20 L
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits détergents-désinfectants pour la pré-désinfection et le nettoyage par immersion des dispositifs médicaux - flacon multi dose avec système de distribution en bidon
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
produits détergents-désinfectants pour la pré-désinfection et le nettoyage par immersion des dispositifs médicaux - flacon multi dose avec système de distribution en bidon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 720 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
stéthoscopes Enfants
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
stéthoscopes Enfants
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
stéthoscopes Nourissons
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY3 Guyane
Lieu principal d'exécution: centre Hospitalier de Cayenne 97300 - cayenne
II.2.4.
Description des prestations
stéthoscopes Nourissons
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits apprécié en fonction de : / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthode d'organisation de la gestion des commandes à la livraison, en fonction des réponses au Crt / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/05/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/06/2023 Heure locale: 09:00
Lieu:
chc

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Ville: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cayenne@juradm.fr
Téléphone: +33 594254970
Fax: +33 594254971
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Ville: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cayenne@juradm.fr
Téléphone: +33 594254970
Fax: +33 594254971
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
25/04/2023