2017-OJS124-251652-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Troyes Habitat — OPH de Troyes

Numéro national d'identification: 39872900400018

Adresse postale: 4 place Langevin

Ville: Troyes

Code NUTS: FR212 Aube

Code postal: 10000

Pays: France

Courriel: marches@troyes-habitat.com

Téléphone: +33 325711717

Fax: +33 325711771

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.troyes-habitat.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Fourniture papiers peints, peinture et revêtements de sols pour Troyes Habitat — OPH de Troyes Champagne Métropole.

Numéro de référence: 2017-017

II.1.2.

Code CPV principal
39191100 Papier peint

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Fourniture de papiers peints, peintures à certains locataires de Troyes habitat (3 agences, siège, ruralité), fourniture de papiers peints — peinture et de revêtement de sols au service technique de proximité de Troyes Habitat. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum mais avec maximum en valeur au sens des dispositions des articles 78 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2018 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 fois. En tout état de cause, le marché s'achèvera le 31.12.2021. Valeur totale estimée du marché sur un an: 505 000 EUR HT.

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de papiers peints et peintures Agence Chantereigne

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures, 39191100 Papier peint

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR212 Aube

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de papiers peints et peintures à certains locataires de Troyes Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, à chaque fois pour une durée de un an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de papiers peints et peintures Agence des Chartreux

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures, 39191100 Papier peint

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR212 Aube

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de papiers peints et peintures à certains locataires de Troyes Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, à chaque fois pour une durée de un an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de papiers peints et peintures Agence Vouldy et autres

Lot nº: 03

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures, 39191100 Papier peint

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR212 Aube

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de papiers peints et peintures à certains locataires de Troyes Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, à chaque fois pour une durée de un an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de papiers peints et peintures siège de Troyes Habitat

Lot nº: 04

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures, 39191100 Papier peint

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR212 Aube

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de papiers peints et peintures à certains locataires de Troyes Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, à chaque fois pour une durée de un an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de papiers peints et peintures au service technique de proximité

Lot nº: 05

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures, 39191100 Papier peint

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR212 Aube

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de papiers peints et peintures pour le service technique de proximité (régie).

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, à chaque fois pour une durée d'un an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de revêtements de sols pour le service technique de proximité

Lot nº: 06

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR212 Aube

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de revêtements de sols pour le service technique de proximité (régie).

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, à chaque fois pour une durée d'un an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

A — document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: Une " lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé CERFA DC1 (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant. B — document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique I.

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent. — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

Le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes. — la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée.

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/09/2017 Heure locale: 18:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/09/2017 Heure locale: 09:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Siège de Troyes Habitat. Séance non publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2021.

VI.3.

Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum en valeur pour chaque lot. Le critère du prix sera jugé au regard du total du DQE. Les montants estimés au global et par lot sont donnés pour un an. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au service marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au 03 25 71 17 90, ou sur marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat service des marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Financement: fonds propres.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Adresse postale: 25 rue du Lycée

Ville: Châlons-en-Champagne

Code postal: 51036

Pays: France

Téléphone: +33 326668687

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État, no 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
28/06/2017