252152-2024 - Notification préalable d’attribution directe
France – Éléments décoratifs divers – Fourniture et pose de motifs décoratifs « Ciels de rues »
OJ S 84/2024 29/04/2024
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie du Puy-en-velay
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose de motifs décoratifs « Ciels de rues »
Description: Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 11 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 60 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure: a8021394-dbf0-463a-a090-547732562733
Identifiant interne: MG-V2024005
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et pose de motifs décoratifs « Ciels de rues »
Description: Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 11 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 60 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne: F-PA-1422771
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
Date de fin de durée: 01/10/2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 70 780,00 EUR
Attribution directe: 
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: Mapa - 90 000 euro(s) Ht
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BLACHERE ILLUMINATION FRANCE REGIONS
Offre: 
Identifiant de l’offre: BLACHERE ILLUMINATION FRANCE REGIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 70 780,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: V2024005
Titre: Fourniture et pose de motifs décoratifs « Ciels de rues »
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie du Puy-en-velay
Numéro d’enregistrement: 21430157400015
Adresse postale: 1 place du Martouret
Ville: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43011
Pays: France
Point de contact: CHAPUIS Michel
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0463207032
Adresse internet: http://www.lepuyenvelay.fr/
Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 727201
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 733226
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BLACHERE ILLUMINATION FRANCE REGIONS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 29 Che De Saint Dionisy
Ville: Clarensac
Code postal: 30870
Pays: France
Adresse électronique: maregion@blachere-illumination.com
Téléphone: 0448065095
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fdf19067-75d4-4042-b084-d832efa996cc  -  01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 16:15:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 252152-2024
Numéro de publication au JO S: 84/2024
Date de publication: 29/04/2024