2019-OJS104-252179-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Adresse postale: rue Henri le Guilloux

Ville: Rennes Cedex 9

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

Code postal: 35033

Pays: France

Point(s) de contact: Direction des achats et de la logistique

Courriel: dpal_secretariat@chu-rennes.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-rennes.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Fougères

Adresse postale: 133 rue de la Forêt

Ville: Fougères

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

Code postal: 35300

Pays: France

Courriel: contact@ch-fougeres.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-fougeres.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir

Adresse postale: 8 avenue Étienne Gascon

Ville: Redon

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

Code postal: 35603

Pays: France

Courriel: secretariat.direction@ch-redon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-redon-carentoir.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

I.5.

Activité principale
Santé

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Fourniture de consommables médicaux divers

Numéro de référence: 2018AF06

II.1.2.

Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Fourniture de consommables médicaux divers.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 772 919,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Accessoires et consommables pour moniteur transcutané

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Compteur d'aiguilles

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Emballage endoscope

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Électrodes

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Flacons de prélèvements

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Hygiène bloc opératoire

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Dépistage auditif

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Soins de bouche

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Emballage des préparations des poches nutritives pédiatriques et des préparations des chimios

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Thermorégulation du patient en réanimation

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Gestion des examens de biologie médicale délocalisée (EBMD)/Gaz du sang

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

II.2.4.

Description des prestations

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité, logistique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 156-357917

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Marché nº: 191004

Lot nº: 1

Intitulé:

Accessoires et consommables pour moniteur transcutané

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Radiometer SAS

Adresse postale: 8 rue Michelet

Ville: Neuilly-Plaisance Cedex

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 93361

Pays: France

Adresse internet: https://www.radiometer.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 159 217,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191005

Lot nº: 2

Intitulé:

Compteur d'aiguilles

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic

Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001

Ville: Boulogne-Billancourt Cedex

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Code postal: 92513

Pays: France

Adresse internet: https://www.medtronic.com

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 59 571,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191006

Lot nº: 3

Intitulé:

Emballage endoscope

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CG Medical

Adresse postale: 107 impasse de la Mairie

Ville: Ternand

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69620

Pays: France

Adresse internet: https://www.cgmedical.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 292 057,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191007

Lot nº: 4

Intitulé:

Électrodes

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Intégral Process

Adresse postale: ZA des Boutries, 12 rue des Cayennes

Ville: Conflans-Sainte-Honorine Cedex

Code NUTS: FR103 Yvelines

Code postal: 78703

Pays: France

Adresse internet: http://www.integral-process.com

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 72 534,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191008

Lot nº: 5

Intitulé:

Flacons de prélèvements

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Labelians

Adresse postale: 1 rue des Palis

Ville: Nemours

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code postal: 77140

Pays: France

Adresse internet: https://www.labelians.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 38 847,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191009

Lot nº: 6

Intitulé:

Hygiène bloc opératoire

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Asept In Med

Adresse postale: 9 avenue Mercure

Ville: Quint-Fonsegrives

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31130

Pays: France

Adresse internet: http://www.aseptinmed.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 39 993,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191010

Lot nº: 7

Intitulé:

Dépistage auditif

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurocare

Adresse postale: 8 rue Ernest Gouin

Ville: Croissy-sur-Seine

Code NUTS: FR103 Yvelines

Code postal: 78290

Pays: France

Adresse internet: http://www.eurocare.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 39 616,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191011

Lot nº: 8

Intitulé:

Soins de bouche

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Raffin Medical

Adresse postale: 746 route de Sarcey

Ville: Saint-Romain-de-Popey

Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes

Code postal: 69490

Pays: France

Adresse internet: http://www.raffin-medical.com

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 8 573,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191012

Lot nº: 9

Intitulé:

Emballage des préparations des poches nutritives pédiatriques et des préparations des chimios

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Amcor

Adresse postale: 5 rue de Montigny

Ville: Coulommiers

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code postal: 77120

Pays: France

Adresse internet: https://www.amcor.com

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 43 357,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 191013

Lot nº: 11

Intitulé:

Gestion des Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD)/Gaz du sang

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Radiometer

Adresse postale: 8 rue Michelet

Ville: Neuilly-Plaisance Cedex

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 93361

Pays: France

Adresse internet: https://www.radiometer.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 19 154,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Lot nº: 10

Intitulé:

Thermorégulation du patient en réanimation

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

VI.3.

Informations complémentaires

Le montant indiqué aux articles «II.1.7) Valeur totale finale des marchés (hors TVA)» et «V.2.4) Informations sur les montants des marchés/des lots (hors TVA)» est un montant estimatif HT pour toute la durée des marchés. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, et pourront être reconduit, de manière tacite, 3 fois par période de 12 mois. Ces marchés sont consultables à la direction des achats, secrétariat achat, 3e étage du bâtiment des instituts de formation, 2 rue Henri Le Guilloux, 35033 Rennes Cedex 9, entre 9:00 et 15:00.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif

Adresse postale: 3 contour de la Motte

Ville: Rennes Cedex

Code postal: 35044

Pays: France

Téléphone: +33 223212828

Fax: +33 299635684

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Direccte des pays de la loire comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics

Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209

Ville: Nantes

Code postal: 44042

Pays: France

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L. 551-7 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la décision de l'organisme,

— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 Département du Tarn-et-Garonne.

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
28/05/2019