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252728-2023 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Persan: Travaux d'aménagement du terrain
OJ S 84/2023 28/04/2023
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Persan
Nom officiel: Commune de Persan
Numéro national d'identification: 21950487500010
Adresse postale: 65, Av Gaston Vermeire
Ville: Persan
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95340
Pays: France
Point(s) de contact: L. Henry
Courriel: l.henry@ville-persan.fr
Téléphone: +33 139374880
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ville-persan.fr
Adresse du profil d’acheteur: www.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Aménagement d'un parc urbain
Numéro de référence: 2023-01
II.1.2.
Code CPV principal
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Aménagement d'un parc urbain
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 429 700,00 EUR
Valeur hors TVA: 429 700,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Aménagement d'un parc urbain - jeux
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
Commune de Persan
II.2.4.
Description des prestations
Création d'aire de jeux
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Aménagement d'un parc urbain - Eclairage
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
Commune de Persan
II.2.4.
Description des prestations
Mise en place de l'éclairage public
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Aménagement d'un parc urbain - Toilettes
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215500 Toilettes publiques
45215500 Toilettes publiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
Commune de Persan
II.2.4.
Description des prestations
Mise en place d'un sanitaire public
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Marché en procédure adaptée en application de l'article L.2123-1 du CCP
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: 2023-01
Lot nº: 01
Intitulé:
Aménagement d'un parc urbain - Jeux
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
21/03/2023
21/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Gogy
Nom officiel: Gogy
Numéro national d'identification: 47872671400015
Adresse postale: 12 ter rue de Pontoise
Ville: Gonesse
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95500
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 333 350,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 333 350,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: 2023-01
Lot nº: 02
Intitulé:
Aménagement d'un parc urbain - Eclairage
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
21/03/2023
21/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Bentin
Nom officiel: Bentin
Numéro national d'identification: 59820110100089
Adresse postale: 2, rue Maurice de Broglie
Ville: Aulnay-sous-bois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 93600
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 49 750,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 49 750,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: 2023-01
Lot nº: 03
Intitulé:
Aménagement d'un parc urbain - Toilettes
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
21/03/2023
21/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: MPS Toilettes Automatiques
Nom officiel: MPS Toilettes Automatiques
Numéro national d'identification: 38903059400045
Adresse postale: ZAE du Mouta - CS50014
Ville: Josse
Code NUTS: FRI13 Landes
Code postal: 40230
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 46 600,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 46 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2, boulevard de l'oise
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
24/04/2023
24/04/2023