253123-2024 - Résultats
France – Services d'entretien de parcs – Entretien des espaces verts et sols sportifs
OJ S 84/2024 29/04/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Moirans
Adresse électronique: service-marches@ville-moirans.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts et sols sportifs
Description: La collectivité entend assurer l'entretien des espaces verts et sols sportifs de son territoire
Identifiant de la procédure: 8b8fbecc-bd2f-4e53-b94d-1e602005e51d
Identifiant interne: 17/2023
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature complémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des merlons
Description: De la rue Roger DUMARAIS et vers le lotissement "Les Peupliers" : 1 200 m² Tonte annuelle de la surface totale Vers les Béthanies : merlons (9 400 m²)+ 1 260 m² vers le lotissement "Les peupliers"
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature complémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations aura lieu du 01/03/2024 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 28/02/2025. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 sans que ce délai ne puisse excéder le 28 février 2028. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Moirans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Stades des Béthanies et de la Perelle
Description: Stade d'honneur des Béthanies Aire de jeu 8 000m² Abords : 3 000 m² Stade d'entraînement des Béthanies Aire de jeu (8 900m²) Abords : 3 700 m² Arrosage intégré Stade La Pérelle rue Aldo Eriani Entretien mécanique Traitement phytosanitaire
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature complémentaire (cpv): 77320000 Entretien de pelouses sportives
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations aura lieu du 01/03/2024 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 28/02/2025. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 sans que ce délai ne puisse excéder le 28 février 2028. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Moirans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien du complexe de jeu sur sable
Description: Entretien du complexe de jeu sur sable Aire de jeu (1 280m²) Abords : 1 800 m²
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature complémentaire (cpv): 77320000 Entretien de pelouses sportives
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations aura lieu du 01/03/2024 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 28/02/2025. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 sans que ce délai ne puisse excéder le 28 février 2028. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Moirans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des courts de tennis
Description: 4 courts de tennis en béton alvéolaire
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature complémentaire (cpv): 77320000 Entretien de pelouses sportives
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations aura lieu du 01/03/2024 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 28/02/2025. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 sans que ce délai ne puisse excéder le 28 février 2028. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Moirans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien des espaces verts des logements du Parc Martin
Description: Entretien des espaces verts des logements du Parc Martin Espaces verts Espaces en minéral
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature complémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations aura lieu du 01/03/2024 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 28/02/2025. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 sans que ce délai ne puisse excéder le 28 février 2028. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Moirans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien du terrain multisports
Description: Aire de jeu (450 m²) - 1 fois par an au printemps
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature complémentaire (cpv): 77320000 Entretien de pelouses sportives
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations aura lieu du 01/03/2024 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 28/02/2025. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 sans que ce délai ne puisse excéder le 28 février 2028. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Moirans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Emplois Verts et Ressourcerie
Offre: 
Identifiant de l’offre: Emplois Verts et Ressourcerie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 6 708,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 17/2023
Titre: Entretien des espaces verts et sols sportifs
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SPORTS ET PAYSAGES
Offre: 
Identifiant de l’offre: SPORTS ET PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 59 441,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 17/2023
Titre: Entretien des espaces verts et sols sportifs
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ABRITIUM PAYSAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ABRITIUM PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 8 827,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 17/2023
Titre: Entretien des espaces verts et sols sportifs
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Sandmaster-Chemoform France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Sandmaster-Chemoform France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 3 990,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 17/2023
Titre: Entretien des espaces verts et sols sportifs
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: NOWAK PAYSAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: NOWAK PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 7 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 17/2023
Titre: Entretien des espaces verts et sols sportifs
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Sandmaster-Chemoform France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Sandmaster-Chemoform France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 17/2023
Titre: Entretien des espaces verts et sols sportifs
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Moirans
Numéro d’enregistrement: 21380239000012
Adresse postale: Place de l'Assemblée Départementale
Ville: Moirans
Code postal: 38346
Pays: France
Point de contact: ZULIAN Valérie
Adresse électronique: service-marches@ville-moirans.fr
Téléphone: 0476357729
Télécopieur: 0476357752
Adresse internet: http://www.ville-moirans.fr/
Profil de l’acheteur: http://www.ville-moirans.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Moirans
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Place de l'Assemblée Départementale
Ville: Moirans
Code postal: 38346
Pays: France
Adresse électronique: service-marches@ville-moirans.fr
Téléphone: 0476357729
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 522021
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Emplois Verts et Ressourcerie
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 33 Rue Hector Blanchet
Ville: Voiron
Code postal: 38500
Pays: France
Adresse électronique: contact@groupe-adequation.com
Téléphone: 0476327280
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SPORTS ET PAYSAGES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Che Des Quatre Lauzes
Ville: Sassenage
Code postal: 38360
Pays: France
Adresse électronique: secretariat@sportsetpaysages.fr
Téléphone: 0476277171
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ABRITIUM PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1800 Rte Route Des Tuileries
Ville: Saint-Joseph-De-Riviere
Code postal: 38134
Pays: France
Adresse électronique: j.eyssard@abritium-paysage.fr
Téléphone: 0687991496
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Sandmaster-Chemoform France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Du Marquis De Raies
Ville: Evry-Courcouronnes
Code postal: 91080
Pays: France
Adresse électronique: info@sandmaster-france.fr
Téléphone: 0184182801
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: NOWAK PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1281 route des fayards
Ville: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France
Adresse électronique: paysagiste.francknowak@laposte.net
Téléphone: 0476355560
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Sandmaster-Chemoform France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Du Marquis De Raies
Ville: Evry-Courcouronnes
Code postal: 91080
Pays: France
Adresse électronique: info@sandmaster-france.fr
Téléphone: 0184182801
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e71b6528-18f4-4243-bfb3-52ce1d3a0980  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/04/2024 12:00:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 253123-2024
Numéro de publication au JO S: 84/2024
Date de publication: 29/04/2024